Compte rendu du conseil municipal du 04 Septembre 2020

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 13 juillet 2020
  • Décisions du maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
  • Coupes de bois de l’année 2021
  • Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire
  • Désignation des membres de la CCID
  • Désignation des membres pour les commissions du Grand Dole
  • Intervention de chaque conseiller municipal
  • Questions diverses

Compte rendu du conseil municipal du 13 Juillet 2020

Ordre du jour :

  • Indemnité allouée aux élus municipaux (maire, adjoints, conseillers délégués)
  • Délégations consenties au maire par le conseil municipal
  • Création des commissions municipales
  • Désignation d’un référent SICTOM
  • Désignation d’un délégué SIDEC
  • Désignation d’un représentant à la CLECT
  • Désignation des membres du CCAS
  • Désignation d’un conseiller municipal en charge la défense
  • Désignation d’un référent Ambroise
  • Désignation des membres de la commission appel d’offres

Compte rendu du conseil municipal du 05 Mars 2020

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du 20 février 2020
  • Approbation du compte administratif 2019
  • Approbation du compte de gestion du comptable 2019
  • Affectation de résultats 2019
  • Vote des taxes locatives
  • Budget primitif 2020
  • Indemnité de conseil au comptable du trésor
  • Compte administratif CCAS 2019
  • Budget primitif CCAS 2020

Compte rendu du conseil municipal du 20 Février 2020

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du 14 janvier 2020
  • Espaces naturels sensibles
  • Subventions aux associations et dons caritatifs
  • Loyers des logements communaux
  • Loyers de la carrière
  • Réhabilitation des anciens bâtiments scolaires
  • Avenant au règlement de la salle des fêtes
  • Retrait d’une délégation