Conseils municipaux

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 mai 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Devis pour validation :
   1. Devis pour renouvellement du certificat de signature (flux comptable/ACTES)
   2. Devis pour mise en sécurité des caniveaux rue de l’église
3. Désignation d’un référent déontologue pour les élus
4. Attribution des subventions aux associations
5. Questions diverses

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 avril 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Commission de contrôle des listes électorales : désignation des membres
3. Syndicat des eaux : modification des statuts
4. Diagnostic immobilier logement 6 rue de la mairie : présentation du devis
5. Questions diverses

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 avril 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Factures supérieures à 300 € pour validation :
   1. CCLS pour configuration informatique
   2. SOS Nuisibles pour dératisation
   3. SOLIHA pour gestion des logements communaux
   4. Franc Comtoise pour le remplacement du moteur de la pompe et la commande de la centrale chauffage
   5. PROLIANS pour l’achat de vêtements de travail
   6. BARDEY pour intervention sur l’éclairage public
   7. Les serres de Chazeau pour l’achat d’arbres fruitiers
   8. ETBE pour le déneigement 2022/2023
3. Devis pour validation :
   1. Devis pour ITV rue de Champvans
   2. SOBECA pour vidéosurveillance
   3. ARATAL pour maintenance élévateur PMR
   4. Dole Environnement pour animation fabrication de nichoirs
4. Fongibilités des crédits
5. Travaux d’enfouissement rue de Champvans : présentation de l’avant-projet sommaire
6. Questions diverses

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 avril 2023

1. Vote du budget 2023
2. Affectation des résultats 2022

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 27 février 2023 et du 30 mars 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Vote du budget 2023
3. Affectation des résultats 2022
4. Vote des taux des taxes communales 2023
5. Travaux d’enfouissement rue de Champvans : présentation de l’avant-projet sommaire
6. Questions diverses 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 février 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Approbation du compte de gestion 2022
3. Approbation du compte administratif 2022
4. Vote du budget 2023
5. Affectation des résultats de clôture 2022
6. Fongibilité des crédits
7. Neutralisation des amortissements
8. Vote des taux des taxes communales
9. Travaux Rue de Foucherans : Devis pour panneaux de signalisation
10. Rénovation logement communal 6 rue de la mairie : présentation des devis
11. Protection d’un caniveau/fossé : présentation du devis
12. Questions diverses

Ordre du jour :

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 13 et 19 janvier 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Chauffage Salle des fêtes : Devis pour remplacement d’un moteur / Devis pour remplacement commande de contrôle du chauffage
3. Chauffage logement communal Rue des Vergers : Devis pour remplacement tubes d’alimentation radiateur
4. Travaux Rue de Foucherans : Devis pour panneaux de signalisation
5. Rue de Foucherans et City park : Devis pour paillage
6. Travaux Rue de Champvans : Présentation du plan de financement du SIDEC
7. Travaux Rue de Champvans : Réalisation ITV pour eaux pluviales
8. Cartes jeunes
9. Questions diverses 

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 décembre 2022

1. Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
2. Chauffage Salle des fêtes : Devis pour remplacement d’un moteur / Changement du système de chauffage
3. Passage à la M57 : achat du pack de transposition – Présentation du devis
4. Intégration des travaux SIDEC : Ouverture de crédits
5. Travaux Rue de Foucherans : Avenant n°1 pour travaux complémentaires
6. Travaux Rue de Champvans : Présentation du plan de financement du SIDEC
7. Convention de mandat de gestion des espaces publics en ZAE
8. Questions diverses 

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 décembre 2022

1. Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
2. Chauffage Salle des fêtes : Devis pour remplacement d’un moteur / Changement du système de chauffage
3. Passage à la M57 : achat du pack de transposition – Présentation du devis
4. Intégration des travaux SIDEC : Ouverture de crédits
5. Travaux Rue de Foucherans : Avenant n°1 pour travaux complémentaires
6. Travaux Rue de Champvans : Présentation du plan de financement du SIDEC
7. Convention de mandat de gestion des espaces publics en ZAE
8. Questions diverses 

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 novembre 2022

1. Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
2. Chemin du cimetière : Présentation du devis
3. Travaux Rue de Foucherans : Devis pour bordures T2 côté zérophycol
4. Reversement de la taxe d’aménagement des zones d’activités au Grand Dole
5. Questions diverses