Conseils municipaux

Compte rendu du conseil municipal du 07 Décembre 2017

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du 07 Septembre 2017
  • Modification du tableau des effectifs
  • Contrat d’emploi non-permanent
  • Indemnités des élus
  • Redevance assainissement
  • Crédits d’investissement
  • Décision modificative
  • Grand Dole : Mise à disposition des biens immeubles situés en zones d’activités économiques
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Compte rendu du conseil municipal du 30 Mars 2017

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du 28 Février 2017
  • Compte administratif 2016
  • Compte de gestion 2016
  • Affectation de résultat 2016
  • Vote des taxes locales 2017
  • Budget primitif 2017
  • Compte administratif CCAS 2016
  • Budget primitif CCAS 2017
  • Indemnité de conseil à la trésorerie
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Compte rendu du conseil municipal du 28 Février 2017

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du 15 décembre 2016
  • ONF : Demande de subvention
  • Subventions aux associations et dons caritatifs
  • Loyers des logements communaux
  • Tarifs locations salle des fêtes
  • Prix du fleurissement et de illuminations
  • Loyer de la carrière
  • Tarifs divers
  • Contrat d’entretien
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Compte rendu du conseil municipal du 31 Mars 2016

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du 01 mars 2016
  • Compte administratif 2015
  • Compte de gestion 2015
  • Affectation de résultat 2015
  • Vote des taxes locales 2016
  • Budget primitif 2016
  • Compte administratif CCAS 2015
  • Budget primitif CCAS 2016
  • Restauration du parcours sportif de santé
  • Étang intercommunal
  • Désherbeur thermique
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Compte rendu du conseil municipal du 01 Mars 2016

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du 26 novembre 2015
  • Subventions aux associations et dons caritatifs
  • Loyers des logements communaux
  • Redevance assainissement
  • Tarifs locations salle des fêtes
  • Prix du fleurissement et des illuminations
  • Loyer de la carrière
  • Tarifs divers
  • Indemnité de conseil au trésorier
  • Adhésion au service informatique du SIDEC
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Compte rendu du conseil municipal du 01 Octobre 2015

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du 15 juillet 2015
  • Réhabilitation des bâtiments scolaires et mairie
  • Restauration du parcours de sante
  • Anciens combattants
  • Terrain de foot
  • Transfert de compétences au grand dole
  • SYDOM
  • SIRED
  • Budget communal
  • Catastrophes naturelles
  • Transport scolaire
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