Conseil municipal du 26 Avril 2023

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 avril 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Factures supérieures à 300 € pour validation :
   1. CCLS pour configuration informatique
   2. SOS Nuisibles pour dératisation
   3. SOLIHA pour gestion des logements communaux
   4. Franc Comtoise pour le remplacement du moteur de la pompe et la commande de la centrale chauffage
   5. PROLIANS pour l’achat de vêtements de travail
   6. BARDEY pour intervention sur l’éclairage public
   7. Les serres de Chazeau pour l’achat d’arbres fruitiers
   8. ETBE pour le déneigement 2022/2023
3. Devis pour validation :
   1. Devis pour ITV rue de Champvans
   2. SOBECA pour vidéosurveillance
   3. ARATAL pour maintenance élévateur PMR
   4. Dole Environnement pour animation fabrication de nichoirs
4. Fongibilités des crédits
5. Travaux d’enfouissement rue de Champvans : présentation de l’avant-projet sommaire
6. Questions diverses