Compte rendu du conseil municipal du 07 Juin 2022

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 3 mai 2022

  1. Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
  2. Aménagement Rue de Foucherans : Présentation des offres et validation du choix de l’entreprise
  3. Demande de location de vaisselle
  4. Renouvellement de la convention « mandat de gestion des espaces publics situés en ZAE »
  5. Réfection d’une entrée de cours Rue de l’église : présentation des devis
  6. Questions diverses

Compte rendu du conseil municipal du 03 Mai 2022

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 7 avril 2022

  • Présentation par Dole Environnement pour l’accompagnement de la commune dans le cadre de la biodiversité – Signature d’une convention
  • Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
  • Validation de l’attribution de compensation par la CLECT
  • Vente de la maison GUYON
  • Achat de la parcelle AB 44 à Mme BIGUEUR
  • Vidéosurveillance
  • Tarifs salles
  • Reprise de l’entrée maison MENETRIER
  • Questions diverses 

Compte rendu du conseil municipal du 07 Avril 2022

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 9 février 2022
  • Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
  • Approbation du compte administratif 2021 et des comptes de gestion 2021 – Commune et CCAS
  • Vote du budget commun 2022
  • Vote des taxes locales 2022
  • Vente de la maison GUYON
  • Aménagement Rue de Champvans : proposition et MOE du SIDEC
  • Entretien des poteaux incendie : Proposition de prix par SOGEDO
  • Présentation de devis
  • Questions diverses
    • Subvention aux associations
    • Adhésion à une plateforme d’appel d’offres.

Compte rendu du conseil municipal du 09 Février 2022

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 janvier 2022
  • Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
  • Règlement local de publicité intercommunal
  • Report du ¼ des sommes budgétisées en investissement sur le budget 2022
  • Désaffiliation du Grand Dole au Centre de gestion du Jura
  • Carte jeune
  • Questions diverses 
    • Cotisations à la FREDON
    • Verger conservatoire

Compte rendu du conseil municipal du 08 Décembre 2021

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 27 août 2021
  • Décisions du maire
  • ONF : Programme 2022 : travaux sylvicoles parcelle 7.r
  • Affouage
  • SIDEC : maitrise d’œuvre
  • CPIE Bresse Jura – CAUE
  • Modification du règlement de la salle de réception
  • Eclairage stade
  • Grand Dole : adhésion au services communs
  • Grand Dole : modification des statuts de la CAGD
  • Grand Dole : convention secrétaire de mairie
  • Verger de sauvegarde
  • Valocîme (antennes)
  • Soliha – agence immobilière sociale : gestion des locatifs
  • Dissolution du CCAS
  • Décision modificative n°2 : remboursement désherbeur thermique
  • Contrat logiciel mairie JVS : offre Cloud
  • Entretien espaces verts : Guignard
  • Questions diverses

Compte rendu du conseil municipal du 27 Mai 2021

Ordre du jour :

  • Approbation du conseil municipal du 23 avril 2021
  • Décisions du maire
  • Délibération relative aux orientations du RLPI (Règlement Local de la Publicité Intercommunal)
  • Délibération relative aux ACTP (Attributions de Compensation de la Taxe Professionnelle) 2021 Grand Dole
  • Autorisation d’installation d’un camion pizza
  • Questions diverses