Conseils municipaux

LISTE DES DÉCISIONS prisent par le Conseil Municipal le 25 novembre 2024

Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.

Suite à la réunion du conseil municipal, les décisions suivantes ont été prises :

 Délibération n° (le cas échéant)Examinée leObjetPrécisions (facultatives)Décisions
34-202425/11/2024Transfert de créditsTransfert de crédits pour paiement des frais de personnelReporté  
35-2024  Validation des devis supérieurs à 300 €  Ent. DIETRE : Entretien ventilation pour 795.60 €Ent. SCHILLER : boitier DAE pour 782.40 €SOGEDO : Elaboration DECI pour 997.50 €Colis des anciens : Fruitière de Chevigny pour 959.60 € et magasin Chez Laurette pour 1269.40 €Ent. BARDEY : Décorations de Noël pour 1185.60 €         Validés    
  36-2024  Validation des factures supérieures à 300 €AFLPH : Fourniture bureau pour 495.60 €CORA : Carburant pour 428.77 €ETBE : fauchage routes pour 1603.20 €Franc comtoise : climatisation SDF pour  313.80 €Champvans : frais scolaire pour 5960.88 €Chorale 11 novembre pour 300 €Concert Jazz in Love pour 940 €SOGEDO : entretien poteaux incendie pour 683.75 €    Validés  
  37-2024   Lotissement Les VergersCréation du budgetReporté  
  38-2024   Lotissement Les VergersVote du budgetReporté
  39-2024   Lotissement Les VergersValidation devis études G1Reporté
  40-2024   Modification d’emploiPromotion interne secrétaire de mairieValidé
  41-2024   VidéosurveillanceContrat de location GRENKEValidé
  42-2024   Renouvellement bail terrain communalRenouvellement bail terrain communalReporté
  43-2024   Proposition d’achat parcelle AC36Proposition d’achat parcelle AC36Refusé
  44-2024   Renouvellement convention SPAConvention SPAValidé
  45-2024   CimetièreValidation des devisReporté

LISTE DES DÉCISIONS du Conseil Municipal du 23 septembre 2024

  32-2024  Validation des factures supérieures à 300 €SOLIHA : frais de gérance pour 653.14 €GUIGNARD : taille des lauriers terrain de tennis pour 360 €Concert Jazz in love pour 940 €MAD agent technique pour 2480 €Refusé
Validé
  Refusé
 Validé
  33-2024  Changement du défibrillateur salle des fêtes avec contrat de maintenanceSCHILLER pour un montant de 1020 €Validé

Liste des décisions du Conseil Municipal

À MONNIÈRES, le 03/07/2024

Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.

Suite à la réunion du conseil municipal, les décisions suivantes ont été prises :

 Délibération n° (le cas échéant)Examinée leObjetPrécisions (facultatives)Décisions
27-202403/07/2024Validation des factures supérieures à 300 €Proximarché pour un montant de 324.69 €
IPC pour un montant de 309.82 €
PINGON pour un montant de 2039.84 €		Validée
Validée
Validée  
28-2024  Validation des devis supérieurs à 300 €  JAM’s’(réparation porte vestiaires) pour un montant de 714.42 €  Validé    
  29-2024  Validation du nouveau plan de financement des travaux Rue de ChampvansPlan de financement des travaux Rue de ChampvansValidé
  30-2024  Fixation des taux de promotions pour avancement de gradeTaux de promotion pour avancement de gradeRefusé
  31-2024   Suppression et création de poste suite à avancement de gradeAvancement de grade de la secrétaireRefusé

Conseil Municipal du 28 05 2024

LISTE DES DÉCISIONS À MONNIÈRES, le 28/05/2024

Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.

Suite à la réunion du conseil municipal, les décisions suivantes ont été prises :

 Délibération n° (le cas échéant)Examinée leObjetPrécisions (facultatives)Décisions
22-202428/05/2024Validation des factures supérieures à 300 €Feuvrier pour un montant de 16633.01 €ETBE pour un montant de 1760 €  Validée Validée  
23-2024  Validation des devis supérieurs à 300 €  Mise en conformité tableau électrique logement communal DIETRE pour un montant de 1419 €ZANETTI pour un montant de 2717.88 €      Validé Refusé  
  24-2024  Création d’une régieCréation d’une régie de recettes pour la café partagéValidé
  25-2024  Nomination d’un référent Santé auprès du Pays DoloisNomination d’un référent SantéValidé
  26-2024   Subvention associationsSubventions aux associationsValidé

Liste des décisions du conseil municipal du 19 avril 2024

LISTE DES DÉCISIONS

Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.

Suite à la réunion du conseil municipal, les décisions suivantes ont été prises :

 Délibération n° (le cas échéant)Examinée leObjetPrécisions (facultatives)Décisions
19-202419/04/2024Validation des factures supérieures à 300 €Entreprise SIGEC pour un montant de 316.74 €ETBE pour un montant de 1760 €SOLIHA pour un montant de 640.21 €Villa Verde pour un montant de 1061.87 €Libellule pour un montant de 300 €Validée Validée Validée Validée Refusée
20-2024  Validation des devis supérieurs à 300 €  ABCD pour un montant de 4320 € Feuvrier pour un montant de 1629.35 €Validés
  21-2024  Carte jeunesCarte avantage jeunes 2024-2025Validé

Conseil Municipal liste des décisions

À MONNIÈRES, le 03/04/2024   

LISTE DES DÉCISIONS

Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.

Suite à la réunion du conseil municipal, les décisions suivantes ont été prises :

 Délibération n° (le cas échéant)Examinée leObjetPrécisions (facultatives)Décisions
12-202403/04/2024Validation des factures supérieures à 300 €Entreprise ETBE pour un montant de 1896.60 €CJ automobiles pour un montant de 497.09 €    Validées    
13-2024  Approbation du compte de gestion 2023  Approbation du compte de gestion 2023Validé
  14-2024  Approbation du compte administratif 2022Approbation du compte administratif 2023Validé
  15-2024  Approbation du budget 2024Approbation du budget 2024Validé
  16-2024  Affectation du résultatAffectation du résultatValidé
  17-20254  Fongibilités des créditsFongibilités des créditsRefusé
  18-2024  Taux d’imposition des taxes locales 2024Taxes locales 2024Validé

Conseil municipal

Suite à l’absence de quorum du conseil municipal du 27 mars 2024, un conseil municipal extraordinaire aura lieu le 3 avril 2023 à 18h avec le même ordre du jour principalement le vote du budget primitif.

Conseil Municipal

LISTE DES DÉCISIONS

Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.

Suite à la réunion du conseil municipal, les décisions suivantes ont été prises :

 Délibération n° (le cas échéant)Examinée leObjetPrécisions (facultatives)Décisions
10-202404/03/2024Validation des factures supérieures à 300€Entreprise MOUILLEBOUCHE pour un montant de 347.60 € Convention SPA pour un montant de 466.48 €    Validées    
  11-2024  Validation des devis supérieurs à 300 €ETBE : aménagement parcelles pour un montant de 2 640 € ETBE : création chemin doux pour un montant de 2 340€ COLAS : création d’un cheminement au cimetière – devis complémentaire d’un montant de 7 762.80 €Validé   Validé  
Reporté  

Conseil municipal du 17 février 2024

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 janvier 2024

 

  1. Décisions du maire dans le cadre de sa délégation
  2. Affouage : convention de mise à disposition d’un terrain communal
  3. Validation des factures :
  • Bureau Vallée : impression du bulletin municipal
  • ETBE : Acompte déneigement 2023/2024
  • Intermarché : Alimentation/boissons Vœux du maire
  • Promopneu : Changement pneus kangoo
  • Pièces et gâteaux : Alimentation Vœux du maire
  • BARDEY Gilles : Pose des décorations de Noël
  • AMJ : Cotisations 2024
  • Prolians : achat vêtements de travail et matériel SDF
  • Bureau Vallée : carte copies
  • 3 factures Libellule : bulletin municipal et assistance informatique
  1. Validation des devis :
  • Devis MOUILLEBOUCHE : remplacement cabine de douche logement communal
  • Devis Franc comtoise : remplacement chaudière logement communal (rue des vergers)
  • Devis MOUILLEBOUCHE : remplacement chaudière logement communal (rue des vergers)
  1. Aménagement de la rue de Champvans
  2. Avenant au fortage pour l’exploitation de la carrière
  3. Prime exceptionnelle pouvoir d’achat 
  4. Questions diverses
Liste des décisions prises
(publiée le 21/02/2024)
Procès-verbal de la séance
(publié après le prochain
conseil municipal)