Conseil municipal du 05 Décembre 2022

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 novembre 2022

  1. Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
  2. Chemin du cimetière : Présentation du devis
  3. Travaux Rue de Foucherans : Devis pour bordures T2 côté zérophycol
  4. Reversement de la taxe d’aménagement des zones d’activités au Grand Dole
  5. Questions diverses

Conseil municipal du 08 Novembre 2022

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 octobre 2022

  1. Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
  2. Bâtiment Natura Création : proposition d’offre de prix
  3. Convention de transfert des équipements communs et voirie de l’espace « GUYON »
  4. Passage à la M57 au 1er janvier 2023
  5. Végétalisation du city park
  6. RPQS 2021
  7. Modification de la délégation consentie au maire par le conseil municipal
  8. Délégations des adjoints et des conseillers municipaux
  9. Questions diverses

Compte rendu du conseil municipal du 14 Octobre 2022

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 septembre 2022

  1. Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
  2. Retrait de délégation
  3. Bail Fréquence Plus : Loyer
  4. Logements communaux – changement des menuiseries : Choix de l’entreprise
  5. ONF : Travaux sylvicoles 2023
  6. Végétalisation du city park
  7. Questions diverses 

Compte rendu du conseil municipal du 16 Septembre 2022

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 7 juin 2022

  1. Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
  2. Renouvellement du bail de location Fréquence Plus + loyer
  3. Conventions de location pour les associations extérieures + tarifs
  4. ONF : assiettes des coupes 2023
  5. Questions diverses

Compte rendu du conseil municipal du 07 Juin 2022

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 3 mai 2022

  1. Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
  2. Aménagement Rue de Foucherans : Présentation des offres et validation du choix de l’entreprise
  3. Demande de location de vaisselle
  4. Renouvellement de la convention « mandat de gestion des espaces publics situés en ZAE »
  5. Réfection d’une entrée de cours Rue de l’église : présentation des devis
  6. Questions diverses

Compte rendu du conseil municipal du 03 Mai 2022

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 7 avril 2022

  • Présentation par Dole Environnement pour l’accompagnement de la commune dans le cadre de la biodiversité – Signature d’une convention
  • Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
  • Validation de l’attribution de compensation par la CLECT
  • Vente de la maison GUYON
  • Achat de la parcelle AB 44 à Mme BIGUEUR
  • Vidéosurveillance
  • Tarifs salles
  • Reprise de l’entrée maison MENETRIER
  • Questions diverses 

Compte rendu du conseil municipal du 07 Avril 2022

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 9 février 2022
  • Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
  • Approbation du compte administratif 2021 et des comptes de gestion 2021 – Commune et CCAS
  • Vote du budget commun 2022
  • Vote des taxes locales 2022
  • Vente de la maison GUYON
  • Aménagement Rue de Champvans : proposition et MOE du SIDEC
  • Entretien des poteaux incendie : Proposition de prix par SOGEDO
  • Présentation de devis
  • Questions diverses
    • Subvention aux associations
    • Adhésion à une plateforme d’appel d’offres.

Compte rendu du conseil municipal du 09 Février 2022

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 janvier 2022
  • Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
  • Règlement local de publicité intercommunal
  • Report du ¼ des sommes budgétisées en investissement sur le budget 2022
  • Désaffiliation du Grand Dole au Centre de gestion du Jura
  • Carte jeune
  • Questions diverses 
    • Cotisations à la FREDON
    • Verger conservatoire