Compte rendu du conseil municipal du 27 Septembre 2016
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 7 juin 2016
- Désignation d’un espace naturel sensible
- Coupe de bois
- Contrôle des bornes incendie
- Éclairage public
- Transport scolaire
Compte rendu du conseil municipal du 07 Juin 2016
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 31 mars 2016
- Action en justice
- Extension du périmètre de la CAGD
- Bulletin municipal
Compte rendu du conseil municipal du 31 Mars 2016
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 01 mars 2016
- Compte administratif 2015
- Compte de gestion 2015
- Affectation de résultat 2015
- Vote des taxes locales 2016
- Budget primitif 2016
- Compte administratif CCAS 2015
- Budget primitif CCAS 2016
- Restauration du parcours sportif de santé
- Étang intercommunal
- Désherbeur thermique
Compte rendu du conseil municipal du 01 Mars 2016
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 26 novembre 2015
- Subventions aux associations et dons caritatifs
- Loyers des logements communaux
- Redevance assainissement
- Tarifs locations salle des fêtes
- Prix du fleurissement et des illuminations
- Loyer de la carrière
- Tarifs divers
- Indemnité de conseil au trésorier
- Adhésion au service informatique du SIDEC
Compte rendu du conseil municipal du 01 Octobre 2015
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 15 juillet 2015
- Réhabilitation des bâtiments scolaires et mairie
- Restauration du parcours de sante
- Anciens combattants
- Terrain de foot
- Transfert de compétences au grand dole
- SYDOM
- SIRED
- Budget communal
- Catastrophes naturelles
- Transport scolaire
Compte rendu du conseil municipal du 15 Juillet 2015
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 19 mai 2015
- Réhabilitation des bâtiments scolaires
- Vidéo surveillance
- Subvention exceptionnelle
- Décision modificative
- Motion AMF
Compte rendu du conseil municipal du 19 Mai 2015
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 26 mars 2015
- Présentation du plan de désherbage
- Instruction des opérations d’urbanisme
- Travaux d’assainissement
Compte rendu du conseil municipal du 26 Mars 2015
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 24 février 2015
- Compte administratif 2014
- Compte de gestion 2014
- Affectation de résultat 2014
- Vote des taxes locales 2015
- Indemnité de conseil au trésorier
- Compte administratif CCAS 2014
- Budget primitif CCAS 2015
- Adhésion au service informatique du SIDEC
- Travaux d’assainissement
Compte rendu du conseil municipal du 24 Février 2015
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 27 janvier 2015
- Subventions aux associations et dons caritatifs
- Loyers des logements communaux
- Redevance assainissement
- Tarifs locations salle des fêtes
- Tarifs divers
- Prix du fleurissement et des illuminations
- Loyer de la carrière
Compte rendu du conseil municipal du 27 Janvier 2015
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 20 novembre 2014
- Crédits d’investissements
- Plan de désherbage
- Voirie départementale
- Pâturage