Conseils municipaux

Compte rendu du conseil municipal du 27 Mai 2021

Ordre du jour :

  • Approbation du conseil municipal du 23 avril 2021
  • Décisions du maire
  • Délibération relative aux orientations du RLPI (Règlement Local de la Publicité Intercommunal)
  • Délibération relative aux ACTP (Attributions de Compensation de la Taxe Professionnelle) 2021 Grand Dole
  • Autorisation d’installation d’un camion pizza
  • Questions diverses
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Compte rendu du conseil municipal du 02 Avril 2021

Ordre du jour :

  • Approbation du CR du 25/02/2021
  • Approbation du compte de gestion du comptable 2020
  • Approbation du compte administratif 2020
  • Affectation du résultat 2020
  • Vote des taxes locales 2021
  • Délibération création ligne budget pour provisions de créances
  • Vote du budget primitif 2021
  • Fonds de concours Communauté d’Agglomération du Grand Dole
  • Cartes avantages jeunes
  • Suppression de la régie
  • Travaux d’effacement rural rue de Foucherans
  • Questions diverses
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Compte rendu du conseil municipal du 25 Février 2021

Ordre du jour :

  • Approbation du Compte rendu du conseil municipal du 10/12/2020
  • Décisions du maire
  • Enfouissement des réseaux : effacement rue de Foucherans
  • City Park
  • Loyers des logements
  • Loyer de la carrière
  • Adhésion « Club Acheteur » du Grand Dole
  • Tarifs cavurnes au cimetière
  • Questions diverses
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Compte rendu du conseil municipal du 10 Décembre 2020

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 novembre 2020
  • Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation
  • Création d’un poste d’agent technique à temps partiel
  • Engagement des crédits d’investissements – Exercice 2021
  • ONF : travaux forestiers
  • Création d’un terrain multisport
  • Questions diverses
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Compte rendu du conseil municipal du 17 Novembre 2020

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 septembre 2020
  • Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation
  • Avenant aux contrats d’assurance
  • Tarifs et règlements des nouvelles salles communales
  • Modification du règlement de la salle des fêtes
  • Attribution d’une subvention à l’association de chasse
  • Création d’un poste d’agent technique à temps non-complet
  • Délibération pour la défense de l’hôpital
  • Création d’un terrain multisport
  • Questions diverses
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Compte rendu du conseil municipal du 04 Septembre 2020

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 13 juillet 2020
  • Décisions du maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
  • Coupes de bois de l’année 2021
  • Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire
  • Désignation des membres de la CCID
  • Désignation des membres pour les commissions du Grand Dole
  • Intervention de chaque conseiller municipal
  • Questions diverses
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Compte rendu du conseil municipal du 13 Juillet 2020

Ordre du jour :

  • Indemnité allouée aux élus municipaux (maire, adjoints, conseillers délégués)
  • Délégations consenties au maire par le conseil municipal
  • Création des commissions municipales
  • Désignation d’un référent SICTOM
  • Désignation d’un délégué SIDEC
  • Désignation d’un représentant à la CLECT
  • Désignation des membres du CCAS
  • Désignation d’un conseiller municipal en charge la défense
  • Désignation d’un référent Ambroise
  • Désignation des membres de la commission appel d’offres
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