Compte rendu du conseil municipal du 07 Septembre 2017
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 30 Juin 2017
- Décision modificative n°1
- Réhabilitation des anciens bâtiments scolaires et de la mairie
Compte rendu du conseil municipal du 18 Mai 2017
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 30 Mars 2017
- PADD du Grand Dole
- Création d’un poste d’adjoint administratif
Compte rendu du conseil municipal du 30 Mars 2017
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 28 Février 2017
- Compte administratif 2016
- Compte de gestion 2016
- Affectation de résultat 2016
- Vote des taxes locales 2017
- Budget primitif 2017
- Compte administratif CCAS 2016
- Budget primitif CCAS 2017
- Indemnité de conseil à la trésorerie
Compte rendu du conseil municipal du 28 Février 2017
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 15 décembre 2016
- ONF : Demande de subvention
- Subventions aux associations et dons caritatifs
- Loyers des logements communaux
- Tarifs locations salle des fêtes
- Prix du fleurissement et de illuminations
- Loyer de la carrière
- Tarifs divers
- Contrat d’entretien
Compte rendu du conseil municipal du 27 Septembre 2016
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 7 juin 2016
- Désignation d’un espace naturel sensible
- Coupe de bois
- Contrôle des bornes incendie
- Éclairage public
- Transport scolaire
Compte rendu du conseil municipal du 07 Juin 2016
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 31 mars 2016
- Action en justice
- Extension du périmètre de la CAGD
- Bulletin municipal
Compte rendu du conseil municipal du 31 Mars 2016
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 01 mars 2016
- Compte administratif 2015
- Compte de gestion 2015
- Affectation de résultat 2015
- Vote des taxes locales 2016
- Budget primitif 2016
- Compte administratif CCAS 2015
- Budget primitif CCAS 2016
- Restauration du parcours sportif de santé
- Étang intercommunal
- Désherbeur thermique
Compte rendu du conseil municipal du 01 Mars 2016
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 26 novembre 2015
- Subventions aux associations et dons caritatifs
- Loyers des logements communaux
- Redevance assainissement
- Tarifs locations salle des fêtes
- Prix du fleurissement et des illuminations
- Loyer de la carrière
- Tarifs divers
- Indemnité de conseil au trésorier
- Adhésion au service informatique du SIDEC
Compte rendu du conseil municipal du 01 Octobre 2015
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 15 juillet 2015
- Réhabilitation des bâtiments scolaires et mairie
- Restauration du parcours de sante
- Anciens combattants
- Terrain de foot
- Transfert de compétences au grand dole
- SYDOM
- SIRED
- Budget communal
- Catastrophes naturelles
- Transport scolaire
Compte rendu du conseil municipal du 15 Juillet 2015
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 19 mai 2015
- Réhabilitation des bâtiments scolaires
- Vidéo surveillance
- Subvention exceptionnelle
- Décision modificative
- Motion AMF