Conseils municipaux

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 7 avril 2022

• Présentation par Dole Environnement pour l’accompagnement de la commune dans le cadre de la biodiversité – Signature d’une convention
• Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
• Validation de l’attribution de compensation par la CLECT
• Vente de la maison GUYON
• Achat de la parcelle AB 44 à Mme BIGUEUR
• Vidéosurveillance
• Tarifs salles
• Reprise de l’entrée maison MENETRIER
• Questions diverses 

Ordre du jour :

• Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 9 février 2022
• Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
• Approbation du compte administratif 2021 et des comptes de gestion 2021 – Commune et CCAS
• Vote du budget commun 2022
• Vote des taxes locales 2022
• Vente de la maison GUYON
• Aménagement Rue de Champvans : proposition et MOE du SIDEC
• Entretien des poteaux incendie : Proposition de prix par SOGEDO
• Présentation de devis
• Questions diverses
  • Subvention aux associations
  • Adhésion à une plateforme d’appel d’offres.

Ordre du jour :

• Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 janvier 2022
• Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
• Règlement local de publicité intercommunal
• Report du ¼ des sommes budgétisées en investissement sur le budget 2022
• Désaffiliation du Grand Dole au Centre de gestion du Jura
• Carte jeune
• Questions diverses 
  • Cotisations à la FREDON
  • Verger conservatoire

Ordre du jour :

• Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2022
• Secrétariat de Mairie : Suppression puis création d’un poste d’adjoint administratif à temps non-complet
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 8 décembre 2021
• SIDEC : avant-projet de travaux : aménagement rue de Foucherans
• Questions diverses.

Ordre du jour :

• Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 27 août 2021
• Décisions du maire
• ONF : Programme 2022 : travaux sylvicoles parcelle 7.r
• Affouage
• SIDEC : maitrise d’œuvre
• CPIE Bresse Jura – CAUE
• Modification du règlement de la salle de réception
• Eclairage stade
• Grand Dole : adhésion au services communs
• Grand Dole : modification des statuts de la CAGD
• Grand Dole : convention secrétaire de mairie
• Verger de sauvegarde
• Valocîme (antennes)
• Soliha – agence immobilière sociale : gestion des locatifs
• Dissolution du CCAS
• Décision modificative n°2 : remboursement désherbeur thermique
• Contrat logiciel mairie JVS : offre Cloud
• Entretien espaces verts : Guignard
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 01 juillet 2021
• Décisions du maire
• Décision modificative SIDEC
• ONF – Coupe de l’année 2022
• Délégations de fonctions conseillers municipaux
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 27 mai 2021
• Décisions du maire
• Projet d’installation de la vidéosurveillance
• Demande d’emprunt
• Subventions aux associations
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du conseil municipal du 23 avril 2021
• Décisions du maire
• Délibération relative aux orientations du RLPI (Règlement Local de la Publicité Intercommunal)
• Délibération relative aux ACTP (Attributions de Compensation de la Taxe Professionnelle) 2021 Grand Dole
• Autorisation d’installation d’un camion pizza
• Questions diverses