Conseils municipaux

Ordre du jour Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 juillet 2023Décisions du Maire dans le cadre de sa délégationAménagement de la rue de ChampvansFactures pour validation :Préparation et plantation verger de sauvegarde : 2 factures à validerAchats diversSOLIHA : géranceARATAL : réparation ascenseurFrais scolaire ChampvansTravaux au stade (douches)Devis à valider :Intervention Franc Comtoise de Confort logement communal Rue des VergersTravaux route du cimetièrePanneaux de signalisationONF : assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2024 et affouage 2024Reconduction CDD saisonnierVidéosurveillanceLogement conventionné 8 rue de la mairie : renouvellement de la conventionQuestions diverses Liste des décisions prises (publiée le 31 octobre 2023) Procès-verbal de la séance (publié après le prochain conseil municipal)

Ordre du jour Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 juin 2023Décisions du Maire dans le cadre de sa délégationVidéosurveillance : Devis pour la création de point d’alimentation électriques des camérasLogement communal rue de la mairie :Mise en conformité de l’électricité (devis DIETRE – devis ZANETTI)Modification des compteurs d’eau (devis FRANC COMTOISE – devis MOUILLEBOUCHE)Devis pour validation :Maintenance élévateur PMRDébroussailleuseInspection ITV ChampvansRénovation salle de réunion et douches des vestiaires footRenouvellement de la convention d’adhésion au service d’instruction des autorisations d’urbanisme et de la publicité extérieure de la communauté d’agglomération du Grand DoleQuestions diversesDroit de préemption parcelle AD 84 (bâtiment Natura Création) Liste des décisions prises (publiée le 11/07/2023) Procès-verbal de la séance (publié après le prochain conseil municipal)

Ordre du jour Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 mai 2023Décisions du Maire dans le cadre de sa délégationElections sénatorialesEffacement rue de Champvans : transfert de créditsRecrutement de personnel saisonnierQuestions diverses Liste des décisions prises (publiée le 14/06/2023) Procès-verbal de la séance (publié après le prochain conseil municipal)

Ordre du jour Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 mai 2023Décisions du Maire dans le cadre de sa délégationDevis pour validation :Devis pour renouvellement du certificat de signature (flux comptable/ACTES)Devis pour mise en sécurité des caniveaux rue de l’égliseDésignation d’un référent déontologue pour les élusAttribution des subventions aux associationsQuestions diverses Liste des décisions prises (publiée le 30/052023) Procès-verbal de la séance (publié le 20/06/2023)

Ordre du jour Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 avril 2023Décisions du Maire dans le cadre de sa délégationCommission de contrôle des listes électorales : désignation des membresSyndicat des eaux : modification des statutsDiagnostic immobilier logement 6 rue de la mairie : présentation du devisQuestions diverses Liste des décisions prises (publiée le 11/05/2023) Procès-verbal de la séance (publié après le prochain conseil municipal)

Ordre du jour Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 avril 2023Décisions du Maire dans le cadre de sa délégationFactures supérieures à 300 € pour validation :CCLS pour configuration informatiqueSOS Nuisibles pour dératisationSOLIHA pour gestion des logements communauxFranc Comtoise pour le remplacement du moteur de la pompe et la commande de la centrale chauffagePROLIANS pour l’achat de vêtements de travailBARDEY pour intervention sur l’éclairage publicLes serres de Chazeau pour l’achat d’arbres fruitiersETBE pour le déneigement 2022/2023Devis pour validation :Devis pour ITV rue de ChampvansSOBECA pour vidéosurveillanceARATAL pour maintenance élévateur PMRDole Environnement pour animation fabrication de nichoirsFongibilités des créditsTravaux d’enfouissement rue de Champvans : présentation de l’avant-projet sommaireQuestions diverses Liste des décisions prises (publiée le 26/04/2023) Procès-verbal de la séance (publié le 16/04/2023)

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 avril 2023Vote du budget 2023Affectation des résultats 2022 Liste des décisions prises (publiée le 25/04/2023) Procès-verbal de la séance (publié le 27/04/2023)

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 27 février 2023 et du 30 mars 2023Décisions du Maire dans le cadre de sa délégationVote du budget 2023Affectation des résultats 2022Vote des taux des taxes communales 2023Travaux d’enfouissement rue de Champvans : présentation de l’avant-projet sommaireQuestions diverses  Liste des décisions prises (publiée le 13/04/2023) Procès-verbal de la séance (publié le 25/04/2023)

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 février 2023Décisions du Maire dans le cadre de sa délégationApprobation du compte de gestion 2022Approbation du compte administratif 2022Vote du budget 2023Affectation des résultats de clôture 2022Fongibilité des créditsNeutralisation des amortissementsVote des taux des taxes communalesTravaux Rue de Foucherans : Devis pour panneaux de signalisationRénovation logement communal 6 rue de la mairie : présentation des devisProtection d’un caniveau/fossé : présentation du devisQuestions diverses Liste des décisions prises (publiée le 6 Avril 2023) Procès-verbal de la séance (publié le 18 avril 2023))

Ordre du jour :Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 13 et 19 janvier 2023Décisions du Maire dans le cadre de sa délégationChauffage Salle des fêtes : Devis pour remplacement d’un moteur / Devis pour remplacement commande de contrôle du chauffageChauffage logement communal Rue des Vergers : Devis pour remplacement tubes d’alimentation radiateurTravaux Rue de Foucherans : Devis pour panneaux de signalisationRue de Foucherans et City park : Devis pour paillageTravaux Rue de Champvans : Présentation du plan de financement du SIDECTravaux Rue de Champvans : Réalisation ITV pour eaux pluvialesCartes jeunesQuestions diverses  Liste des décisions prises Procès-verbal de la séance (publié le 18 avril 2023)