Conseils municipaux

Ordre du jour :

• Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 novembre 2020
• Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation
• Création d’un poste d’agent technique à temps partiel
• Engagement des crédits d’investissements – Exercice 2021
• ONF : travaux forestiers
• Création d’un terrain multisport
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 septembre 2020
• Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation
• Avenant aux contrats d’assurance
• Tarifs et règlements des nouvelles salles communales
• Modification du règlement de la salle des fêtes
• Attribution d’une subvention à l’association de chasse
• Création d’un poste d’agent technique à temps non-complet
• Délibération pour la défense de l’hôpital
• Création d’un terrain multisport
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du compte rendu du conseil municipal du 13 juillet 2020
• Décisions du maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
• Coupes de bois de l’année 2021
• Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire
• Désignation des membres de la CCID
• Désignation des membres pour les commissions du Grand Dole
• Intervention de chaque conseiller municipal
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Indemnité allouée aux élus municipaux (maire, adjoints, conseillers délégués)
• Délégations consenties au maire par le conseil municipal
• Création des commissions municipales
• Désignation d’un référent SICTOM
• Désignation d’un délégué SIDEC
• Désignation d’un représentant à la CLECT
• Désignation des membres du CCAS
• Désignation d’un conseiller municipal en charge la défense
• Désignation d’un référent Ambroise
• Désignation des membres de la commission appel d’offres

Conseil municipal d’installation

Ordre du jour :

• Élection du maire
• Élection des adjoints

Ordre du jour :

• Approbation du compte rendu du 20 février 2020
• Approbation du compte administratif 2019
• Approbation du compte de gestion du comptable 2019
• Affectation de résultats 2019
• Vote des taxes locatives
• Budget primitif 2020
• Indemnité de conseil au comptable du trésor
• Compte administratif CCAS 2019
• Budget primitif CCAS 2020

Ordre du jour :

• Approbation du compte rendu du 14 janvier 2020
• Espaces naturels sensibles
• Subventions aux associations et dons caritatifs
• Loyers des logements communaux
• Loyers de la carrière
• Réhabilitation des anciens bâtiments scolaires
• Avenant au règlement de la salle des fêtes
• Retrait d’une délégation

Ordre du jour :

• Approbation du compte rendu du 17 décembre 2019
• Prix du fleurissement les illuminations
• Carrière de Monnières
• Grand Dole

Ordre du jour

• Approbation du compte rendu du 7 novembre 2019
• Redevance assainissement
• Engagement des crédits d’investissement
• Grand Dole : conventions de gestion du site « espace naturelle sensible »
• Travaux bâtiments
• Carrière de Monnières
• Aire de jeux
• Télédiffusion de France

Ordre du jour

• Approbation du compte rendu du 05 septembre 2019
• Grand Dole : fonds de concours
• Grand Dole : transfert de compétences
• Dénomination d’une route
• Agent recenseur