Conseils municipaux

Compte rendu du conseil municipal du 28 Mai 2019

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du 11 avril 2019
  • Régie de recettes
  • Convention d’optimisation des réseaux de télécommunication
  • Vidéosurveillance
  • Archives municipales
  • Recensement de la population
  • Modification des statuts de la CAGD
  • Remerciements
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Compte rendu du conseil municipal du 11 Avril 2019

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du 5 mars 2019
  • Approbation du compte administratif 2018
  • Approbation du compte de gestion du comptable 2018
  • Affectation de résultats 2018
  • Vote des taxes locales 2019
  • Budget primitif 2019
  • Compte administratif CCAS 2018
  • Budget primitif CCAS 2019
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Compte rendu du conseil municipal du 05 Mars 2019

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du 13 décembre 2018
  • Subventions association et dons caritatifs
  • Loyers des logements communaux
  • Prix du fleurissement des illuminations
  • Loyer la carrière
  • Tarifs divers
  • Indemnité de conseil au comptable du trésor
  • PLUi
  • Programme local de l’habitat (PLH)
  • Remerciements
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Compte rendu du conseil municipal du 10 Avril 2018

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du 06 Mars 2018
  • Adhésion service informatique du SIDEC
  • Modification des statuts de la CAGD
  • Approbation du compte administratif 2017
  • Approbation du compte gestion du comptable 2017
  • Affectation de résultats 2017
  • vote des taxes locatives 2018
  • Indemnité du conseil au comptable du trésor
  • Budget primitif 2018
  • Compte administratif CCAS 2017
  • Budget primitif CCAS 2018
  • Pacte fiscal et financier de solidarité de la CAGD
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Compte rendu du conseil municipal du 06 Mars 2018

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du 07 Décembre 2017
  • Subventions aux associations et dons caritatifs
  • Loyers des logements communaux
  • Tarifs locations salle des fêtes
  • Prix du fleurissement et de illuminations
  • Loyer de la carrière
  • Modification du tracé du cadastre
  • Gestion administrative du cimetière
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Compte rendu du conseil municipal du 07 Décembre 2017

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du 07 Septembre 2017
  • Modification du tableau des effectifs
  • Contrat d’emploi non-permanent
  • Indemnités des élus
  • Redevance assainissement
  • Crédits d’investissement
  • Décision modificative
  • Grand Dole : Mise à disposition des biens immeubles situés en zones d’activités économiques
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