Compte rendu du conseil municipal du 28 Mai 2019 Post published:28 mai 2019 Ordre du jourApprobation du compte rendu du 11 avril 2019Régie de recettesConvention d’optimisation des réseaux de télécommunicationVidéosurveillanceArchives municipalesRecensement de la populationModification des statuts de la CAGDRemerciements Accéder au document
Compte rendu du conseil municipal du 11 Avril 2019 Post published:11 avril 2019 Ordre du jourApprobation du compte rendu du 5 mars 2019Approbation du compte administratif 2018Approbation du compte de gestion du comptable 2018Affectation de résultats 2018Vote des taxes locales 2019Budget primitif 2019Compte administratif CCAS 2018Budget primitif CCAS 2019 Accéder au document
Compte rendu du conseil municipal du 05 Mars 2019 Post published:5 mars 2019 Ordre du jourApprobation du compte rendu du 13 décembre 2018Subventions association et dons caritatifsLoyers des logements communauxPrix du fleurissement des illuminationsLoyer la carrièreTarifs diversIndemnité de conseil au comptable du trésorPLUiProgramme local de l’habitat (PLH)Remerciements Accéder au document
Compte rendu du conseil municipal du 25 Octobre 2018 Post published:25 octobre 2018 Ordre du jourApprobation du compte rendu du 6 septembre 2018Coupes de boisPlan local d’urbanisme intercommunalRégime indemnitaire de personne Accéder au document
Compte rendu du conseil municipal du 21 Juin 2018 Post published:21 juin 2018 Ordre du jourApprobation des comptes rendus du 10 avril 2018, 19 avril 2018 et 26 avril 2018Réhabilitation des anciens bâtiments scolaires et de la mairieRemerciements Accéder au document
Compte rendu du conseil municipal du 26 Avril 2018 Post published:26 avril 2018 Ordre du jourRéhabilitation des anciens bâtiments scolaires et de la mairie Accéder au document
Compte rendu du conseil municipal du 19 Avril 2018 Post published:19 avril 2018 Ordre du jourRéhabilitation des anciens bâtiments scolaires et de la mairie Accéder au document
Compte rendu du conseil municipal du 10 Avril 2018 Post published:10 avril 2018 Ordre du jourApprobation du compte rendu du 06 Mars 2018Adhésion service informatique du SIDECModification des statuts de la CAGDApprobation du compte administratif 2017Approbation du compte gestion du comptable 2017Affectation de résultats 2017vote des taxes locatives 2018Indemnité du conseil au comptable du trésorBudget primitif 2018Compte administratif CCAS 2017Budget primitif CCAS 2018Pacte fiscal et financier de solidarité de la CAGD Accéder au document
Compte rendu du conseil municipal du 06 Mars 2018 Post published:6 mars 2018 Ordre du jourApprobation du compte rendu du 07 Décembre 2017Subventions aux associations et dons caritatifsLoyers des logements communauxTarifs locations salle des fêtesPrix du fleurissement et de illuminationsLoyer de la carrièreModification du tracé du cadastreGestion administrative du cimetière Accéder au document
Compte rendu du conseil municipal du 07 Décembre 2017 Post published:7 décembre 2017 Ordre du jourApprobation du compte rendu du 07 Septembre 2017Modification du tableau des effectifsContrat d’emploi non-permanentIndemnités des élusRedevance assainissementCrédits d’investissementDécision modificativeGrand Dole : Mise à disposition des biens immeubles situés en zones d’activités économiques Accéder au document