Conseils municipaux

Ordre du jour :Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 septembre 2020Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégationAvenant aux contrats d’assuranceTarifs et règlements des nouvelles salles communalesModification du règlement de la salle des fêtesAttribution d’une subvention à l’association de chasseCréation d’un poste d’agent technique à temps non-completDélibération pour la défense de l’hôpitalCréation d’un terrain multisportQuestions diverses Accéder au document

Ordre du jour :Approbation du compte rendu du conseil municipal du 13 juillet 2020Décisions du maire dans le cadre de ses pouvoirs propresCoupes de bois de l'année 2021Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l'état d'urgence sanitaireDésignation des membres de la CCIDDésignation des membres pour les commissions du Grand DoleIntervention de chaque conseiller municipalQuestions diverses Accéder au document

Ordre du jour :Indemnité allouée aux élus municipaux (maire, adjoints, conseillers délégués)Délégations consenties au maire par le conseil municipalCréation des commissions municipalesDésignation d'un référent SICTOMDésignation d'un délégué SIDECDésignation d'un représentant à la CLECTDésignation des membres du CCASDésignation d'un conseiller municipal en charge la défenseDésignation d'un référent AmbroiseDésignation des membres de la commission appel d'offres Accéder au document

Conseil municipal d'installationOrdre du jour :Élection du maireÉlection des adjoints Accéder au document

Ordre du jour :Approbation du compte rendu du 20 février 2020Approbation du compte administratif 2019Approbation du compte de gestion du comptable 2019Affectation de résultats 2019Vote des taxes locativesBudget primitif 2020Indemnité de conseil au comptable du trésorCompte administratif CCAS 2019Budget primitif CCAS 2020 Accéder au document

Ordre du jour :Approbation du compte rendu du 14 janvier 2020Espaces naturels sensiblesSubventions aux associations et dons caritatifsLoyers des logements communauxLoyers de la carrièreRéhabilitation des anciens bâtiments scolairesAvenant au règlement de la salle des fêtesRetrait d’une délégation Accéder au document

Ordre du jour :Approbation du compte rendu du 17 décembre 2019Prix du fleurissement les illuminationsCarrière de MonnièresGrand Dole Accéder au document

Ordre du jourApprobation du compte rendu du 7 novembre 2019Redevance assainissementEngagement des crédits d’investissementGrand Dole : conventions de gestion du site « espace naturelle sensible »Travaux bâtimentsCarrière de MonnièresAire de jeuxTélédiffusion de France Accéder au document

Ordre du jourApprobation du compte rendu du 05 septembre 2019Grand Dole : fonds de concoursGrand Dole : transfert de compétencesDénomination d’une routeAgent recenseur Accéder au document

Ordre du jour Approbation du compte rendu du 28 mai 2019 Coupes de bois 2020 Tarif salle des fêtes Cartes avantages jeunes Remerciements Accéder au document