Ordre du jourApprobation du compte rendu du 11 avril 2019Régie de recettesConvention d’optimisation des réseaux de télécommunicationVidéosurveillanceArchives municipalesRecensement de la populationModification des statuts de la CAGDRemerciements Accéder au document
Ordre du jourApprobation du compte rendu du 5 mars 2019Approbation du compte administratif 2018Approbation du compte de gestion du comptable 2018Affectation de résultats 2018Vote des taxes locales 2019Budget primitif 2019Compte administratif CCAS 2018Budget primitif CCAS 2019 Accéder au document
Ordre du jourApprobation du compte rendu du 13 décembre 2018Subventions association et dons caritatifsLoyers des logements communauxPrix du fleurissement des illuminationsLoyer la carrièreTarifs diversIndemnité de conseil au comptable du trésorPLUiProgramme local de l’habitat (PLH)Remerciements Accéder au document
Ordre du jourApprobation du compte rendu du 6 septembre 2018Coupes de boisPlan local d’urbanisme intercommunalRégime indemnitaire de personne Accéder au document
Ordre du jourApprobation des comptes rendus du 10 avril 2018, 19 avril 2018 et 26 avril 2018Réhabilitation des anciens bâtiments scolaires et de la mairieRemerciements Accéder au document
Ordre du jourRéhabilitation des anciens bâtiments scolaires et de la mairie Accéder au document
Ordre du jourRéhabilitation des anciens bâtiments scolaires et de la mairie Accéder au document
Ordre du jour Approbation du compte rendu du 06 Mars 2018 Adhésion service informatique du SIDEC Modification des statuts de la CAGD Approbation du compte administratif 2017 Approbation du compte gestion du comptable 2017 Affectation de résultats 2017 vote des taxes locatives 2018 Indemnité du conseil au comptable du trésor Budget primitif 2018 Compte administratif CCAS 2017 Budget primitif CCAS 2018 Pacte fiscal et financier de solidarité de la CAGD Accéder au document
Ordre du jourApprobation du compte rendu du 07 Décembre 2017Subventions aux associations et dons caritatifsLoyers des logements communauxTarifs locations salle des fêtesPrix du fleurissement et de illuminationsLoyer de la carrièreModification du tracé du cadastreGestion administrative du cimetière Accéder au document
Ordre du jourApprobation du compte rendu du 07 Septembre 2017Modification du tableau des effectifsContrat d’emploi non-permanentIndemnités des élusRedevance assainissementCrédits d’investissementDécision modificativeGrand Dole : Mise à disposition des biens immeubles situés en zones d’activités économiques Accéder au document