Ordre du jour :Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2022Secrétariat de Mairie : Suppression puis création d’un poste d’adjoint administratif à temps non-completQuestions diverses Accéder au document
Ordre du jour :Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 8 décembre 2021SIDEC : avant-projet de travaux : aménagement rue de FoucheransQuestions diverses. Accéder au document
Ordre du jour :Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 27 août 2021Décisions du maireONF : Programme 2022 : travaux sylvicoles parcelle 7.rAffouageSIDEC : maitrise d’œuvreCPIE Bresse Jura – CAUEModification du règlement de la salle de réceptionEclairage stadeGrand Dole : adhésion au services communsGrand Dole : modification des statuts de la CAGDGrand Dole : convention secrétaire de mairieVerger de sauvegardeValocîme (antennes)Soliha – agence immobilière sociale : gestion des locatifsDissolution du CCASDécision modificative n°2 : remboursement désherbeur thermiqueContrat logiciel mairie JVS : offre CloudEntretien espaces verts : GuignardQuestions diverses Accéder au document
Ordre du jour :Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 01 juillet 2021Décisions du maireDécision modificative SIDECONF - Coupe de l'année 2022Délégations de fonctions conseillers municipauxQuestions diverses Accéder au document
Ordre du jour :Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 27 mai 2021Décisions du maireProjet d'installation de la vidéosurveillanceDemande d'empruntSubventions aux associationsQuestions diverses Accéder au document
Ordre du jour :Approbation du conseil municipal du 23 avril 2021Décisions du maireDélibération relative aux orientations du RLPI (Règlement Local de la Publicité Intercommunal)Délibération relative aux ACTP (Attributions de Compensation de la Taxe Professionnelle) 2021 Grand DoleAutorisation d’installation d’un camion pizzaQuestions diverses Accéder au document
Ordre du jour :Approbation du CR du 02/04/2021Décisions du MaireAcquisition de la "maison Guyon"Atelier municipalQuestions diverses Accéder au document
Ordre du jour :Approbation du CR du 25/02/2021Approbation du compte de gestion du comptable 2020Approbation du compte administratif 2020Affectation du résultat 2020Vote des taxes locales 2021Délibération création ligne budget pour provisions de créancesVote du budget primitif 2021Fonds de concours Communauté d’Agglomération du Grand DoleCartes avantages jeunesSuppression de la régieTravaux d’effacement rural rue de FoucheransQuestions diverses Accéder au document
Ordre du jour :Approbation du Compte rendu du conseil municipal du 10/12/2020Décisions du maireEnfouissement des réseaux : effacement rue de FoucheransCity ParkLoyers des logementsLoyer de la carrièreAdhésion « Club Acheteur » du Grand DoleTarifs cavurnes au cimetièreQuestions diverses Accéder au document
Ordre du jour :Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 novembre 2020Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégationCréation d’un poste d’agent technique à temps partielEngagement des crédits d'investissements - Exercice 2021ONF : travaux forestiersCréation d'un terrain multisportQuestions diverses Accéder au document