Conseils municipaux

Compte rendu du conseil municipal du 28 Février 2017

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du 15 décembre 2016
  • ONF : Demande de subvention
  • Subventions aux associations et dons caritatifs
  • Loyers des logements communaux
  • Tarifs locations salle des fêtes
  • Prix du fleurissement et de illuminations
  • Loyer de la carrière
  • Tarifs divers
  • Contrat d’entretien
Accéder au document

Compte rendu du conseil municipal du 31 Mars 2016

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du 01 mars 2016
  • Compte administratif 2015
  • Compte de gestion 2015
  • Affectation de résultat 2015
  • Vote des taxes locales 2016
  • Budget primitif 2016
  • Compte administratif CCAS 2015
  • Budget primitif CCAS 2016
  • Restauration du parcours sportif de santé
  • Étang intercommunal
  • Désherbeur thermique
Accéder au document

Compte rendu du conseil municipal du 01 Mars 2016

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du 26 novembre 2015
  • Subventions aux associations et dons caritatifs
  • Loyers des logements communaux
  • Redevance assainissement
  • Tarifs locations salle des fêtes
  • Prix du fleurissement et des illuminations
  • Loyer de la carrière
  • Tarifs divers
  • Indemnité de conseil au trésorier
  • Adhésion au service informatique du SIDEC
Accéder au document

Compte rendu du conseil municipal du 01 Octobre 2015

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du 15 juillet 2015
  • Réhabilitation des bâtiments scolaires et mairie
  • Restauration du parcours de sante
  • Anciens combattants
  • Terrain de foot
  • Transfert de compétences au grand dole
  • SYDOM
  • SIRED
  • Budget communal
  • Catastrophes naturelles
  • Transport scolaire
Accéder au document

Compte rendu du conseil municipal du 26 Mars 2015

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du 24 février 2015
  • Compte administratif 2014
  • Compte de gestion 2014
  • Affectation de résultat 2014
  • Vote des taxes locales 2015
  • Indemnité de conseil au trésorier
  • Compte administratif CCAS 2014
  • Budget primitif CCAS 2015
  • Adhésion au service informatique du SIDEC
  • Travaux d’assainissement
Accéder au document

Compte rendu du conseil municipal du 24 Février 2015

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du 27 janvier 2015
  • Subventions aux associations et dons caritatifs
  • Loyers des logements communaux
  • Redevance assainissement
  • Tarifs locations salle des fêtes
  • Tarifs divers
  • Prix du fleurissement et des illuminations
  • Loyer de la carrière
Accéder au document