Conseils municipaux

Ordre du jour :

• Approbation du CR du 02/04/2021
• Décisions du Maire
• Acquisition de la “maison Guyon”
• Atelier municipal
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du CR du 25/02/2021
• Approbation du compte de gestion du comptable 2020
• Approbation du compte administratif 2020
• Affectation du résultat 2020
• Vote des taxes locales 2021
• Délibération création ligne budget pour provisions de créances
• Vote du budget primitif 2021
• Fonds de concours Communauté d’Agglomération du Grand Dole
• Cartes avantages jeunes
• Suppression de la régie
• Travaux d’effacement rural rue de Foucherans
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du Compte rendu du conseil municipal du 10/12/2020
• Décisions du maire
• Enfouissement des réseaux : effacement rue de Foucherans
• City Park
• Loyers des logements
• Loyer de la carrière
• Adhésion « Club Acheteur » du Grand Dole
• Tarifs cavurnes au cimetière
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 novembre 2020
• Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation
• Création d’un poste d’agent technique à temps partiel
• Engagement des crédits d’investissements – Exercice 2021
• ONF : travaux forestiers
• Création d’un terrain multisport
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 septembre 2020
• Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation
• Avenant aux contrats d’assurance
• Tarifs et règlements des nouvelles salles communales
• Modification du règlement de la salle des fêtes
• Attribution d’une subvention à l’association de chasse
• Création d’un poste d’agent technique à temps non-complet
• Délibération pour la défense de l’hôpital
• Création d’un terrain multisport
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du compte rendu du conseil municipal du 13 juillet 2020
• Décisions du maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
• Coupes de bois de l’année 2021
• Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire
• Désignation des membres de la CCID
• Désignation des membres pour les commissions du Grand Dole
• Intervention de chaque conseiller municipal
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Indemnité allouée aux élus municipaux (maire, adjoints, conseillers délégués)
• Délégations consenties au maire par le conseil municipal
• Création des commissions municipales
• Désignation d’un référent SICTOM
• Désignation d’un délégué SIDEC
• Désignation d’un représentant à la CLECT
• Désignation des membres du CCAS
• Désignation d’un conseiller municipal en charge la défense
• Désignation d’un référent Ambroise
• Désignation des membres de la commission appel d’offres

Conseil municipal d’installation

Ordre du jour :

• Élection du maire
• Élection des adjoints

Ordre du jour :

• Approbation du compte rendu du 20 février 2020
• Approbation du compte administratif 2019
• Approbation du compte de gestion du comptable 2019
• Affectation de résultats 2019
• Vote des taxes locatives
• Budget primitif 2020
• Indemnité de conseil au comptable du trésor
• Compte administratif CCAS 2019
• Budget primitif CCAS 2020