Compte rendu du conseil municipal du 20 Février 2020 Publication publiée :20 février 2020 Ordre du jour :Approbation du compte rendu du 14 janvier 2020Espaces naturels sensiblesSubventions aux associations et dons caritatifsLoyers des logements communauxLoyers de la carrièreRéhabilitation des anciens bâtiments scolairesAvenant au règlement de la salle des fêtesRetrait d’une délégation Accéder au document
Compte rendu du conseil municipal du 14 Janvier 2020 Publication publiée :14 janvier 2020 Ordre du jour :Approbation du compte rendu du 17 décembre 2019Prix du fleurissement les illuminationsCarrière de MonnièresGrand Dole Accéder au document
Compte rendu du conseil municipal du 17 Décembre 2019 Publication publiée :17 décembre 2019 Ordre du jourApprobation du compte rendu du 7 novembre 2019Redevance assainissementEngagement des crédits d’investissementGrand Dole : conventions de gestion du site « espace naturelle sensible »Travaux bâtimentsCarrière de MonnièresAire de jeuxTélédiffusion de France Accéder au document
Compte rendu du conseil municipal du 07 Novembre 2019 Publication publiée :7 novembre 2019 Ordre du jourApprobation du compte rendu du 05 septembre 2019Grand Dole : fonds de concoursGrand Dole : transfert de compétencesDénomination d’une routeAgent recenseur Accéder au document
Compte rendu du conseil municipal du 05 Septembre 2019 Publication publiée :5 septembre 2019 Ordre du jour Approbation du compte rendu du 28 mai 2019 Coupes de bois 2020 Tarif salle des fêtes Cartes avantages jeunes Remerciements Accéder au document
Compte rendu du conseil municipal du 28 Mai 2019 Publication publiée :28 mai 2019 Ordre du jourApprobation du compte rendu du 11 avril 2019Régie de recettesConvention d’optimisation des réseaux de télécommunicationVidéosurveillanceArchives municipalesRecensement de la populationModification des statuts de la CAGDRemerciements Accéder au document
Compte rendu du conseil municipal du 11 Avril 2019 Publication publiée :11 avril 2019 Ordre du jourApprobation du compte rendu du 5 mars 2019Approbation du compte administratif 2018Approbation du compte de gestion du comptable 2018Affectation de résultats 2018Vote des taxes locales 2019Budget primitif 2019Compte administratif CCAS 2018Budget primitif CCAS 2019 Accéder au document
Compte rendu du conseil municipal du 05 Mars 2019 Publication publiée :5 mars 2019 Ordre du jourApprobation du compte rendu du 13 décembre 2018Subventions association et dons caritatifsLoyers des logements communauxPrix du fleurissement des illuminationsLoyer la carrièreTarifs diversIndemnité de conseil au comptable du trésorPLUiProgramme local de l’habitat (PLH)Remerciements Accéder au document
Compte rendu du conseil municipal du 25 Octobre 2018 Publication publiée :25 octobre 2018 Ordre du jourApprobation du compte rendu du 6 septembre 2018Coupes de boisPlan local d’urbanisme intercommunalRégime indemnitaire de personne Accéder au document
Compte rendu du conseil municipal du 21 Juin 2018 Publication publiée :21 juin 2018 Ordre du jourApprobation des comptes rendus du 10 avril 2018, 19 avril 2018 et 26 avril 2018Réhabilitation des anciens bâtiments scolaires et de la mairieRemerciements Accéder au document