Conseils municipaux

Ordre du jour :Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 décembre 2022Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propresChauffage Salle des fêtes : Devis pour remplacement d’un moteur / Changement du système de chauffagePassage à la M57 : achat du pack de transposition – Présentation du devisIntégration des travaux SIDEC : Ouverture de créditsTravaux Rue de Foucherans : Avenant n°1 pour travaux complémentairesTravaux Rue de Champvans : Présentation du plan de financement du SIDECConvention de mandat de gestion des espaces publics en ZAEQuestions diverses  Liste des décisions prises Procès-verbal de la séance (mis en ligne le 14 mars 2023)

Ordre du jour :Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 décembre 2022Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propresChauffage Salle des fêtes : Devis pour remplacement d’un moteur / Changement du système de chauffagePassage à la M57 : achat du pack de transposition – Présentation du devisIntégration des travaux SIDEC : Ouverture de créditsTravaux Rue de Foucherans : Avenant n°1 pour travaux complémentairesTravaux Rue de Champvans : Présentation du plan de financement du SIDECConvention de mandat de gestion des espaces publics en ZAEQuestions diverses  Liste des décisions prises Procès-verbal de la séance (mis en ligne le 14 mars 2023)

Ordre du jour :Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 novembre 2022Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propresChemin du cimetière : Présentation du devisTravaux Rue de Foucherans : Devis pour bordures T2 côté zérophycolReversement de la taxe d’aménagement des zones d’activités au Grand DoleQuestions diverses Liste des décisions prises Procès-verbal de la séance

Ordre du jour :Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 octobre 2022Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propresBâtiment Natura Création : proposition d’offre de prixConvention de transfert des équipements communs et voirie de l'espace "GUYON"Passage à la M57 au 1er janvier 2023Végétalisation du city parkRPQS 2021Modification de la délégation consentie au maire par le conseil municipalDélégations des adjoints et des conseillers municipauxQuestions diverses Liste des décisions prises Procès-verbal de la séance

Ordre du jour :Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 septembre 2022Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propresRetrait de délégationBail Fréquence Plus : LoyerLogements communaux - changement des menuiseries : Choix de l’entrepriseONF : Travaux sylvicoles 2023Végétalisation du city parkQuestions diverses  Accéder au document

Ordre du jour :Approbation du compte rendu du conseil municipal du 7 juin 2022Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propresRenouvellement du bail de location Fréquence Plus + loyerConventions de location pour les associations extérieures + tarifsONF : assiettes des coupes 2023Questions diverses Accéder au document

Ordre du jour :Approbation du compte rendu du conseil municipal du 3 mai 2022Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propresAménagement Rue de Foucherans : Présentation des offres et validation du choix de l’entrepriseDemande de location de vaisselleRenouvellement de la convention « mandat de gestion des espaces publics situés en ZAE »Réfection d’une entrée de cours Rue de l’église : présentation des devisQuestions diverses Accéder au document

Ordre du jour :Approbation du compte rendu du conseil municipal du 7 avril 2022Présentation par Dole Environnement pour l’accompagnement de la commune dans le cadre de la biodiversité – Signature d’une conventionDécisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propresValidation de l’attribution de compensation par la CLECTVente de la maison GUYONAchat de la parcelle AB 44 à Mme BIGUEURVidéosurveillanceTarifs sallesReprise de l’entrée maison MENETRIERQuestions diverses  Accéder au document

Ordre du jour :Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 9 février 2022Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propresApprobation du compte administratif 2021 et des comptes de gestion 2021 – Commune et CCASVote du budget commun 2022Vote des taxes locales 2022Vente de la maison GUYONAménagement Rue de Champvans : proposition et MOE du SIDECEntretien des poteaux incendie : Proposition de prix par SOGEDOPrésentation de devisQuestions diversesSubvention aux associationsAdhésion à une plateforme d’appel d’offres. Accéder au document

Ordre du jour :Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 janvier 2022Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propresRèglement local de publicité intercommunalReport du ¼ des sommes budgétisées en investissement sur le budget 2022Désaffiliation du Grand Dole au Centre de gestion du JuraCarte jeuneQuestions diverses Cotisations à la FREDONVerger conservatoire Accéder au document