Compte rendu du conseil municipal du 25 Octobre 2018
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 6 septembre 2018
- Coupes de bois
- Plan local d’urbanisme intercommunal
- Régime indemnitaire de personne
Compte rendu du conseil municipal du 21 Juin 2018
Ordre du jour
- Approbation des comptes rendus du 10 avril 2018, 19 avril 2018 et 26 avril 2018
- Réhabilitation des anciens bâtiments scolaires et de la mairie
- Remerciements
Compte rendu du conseil municipal du 26 Avril 2018
Ordre du jour
- Réhabilitation des anciens bâtiments scolaires et de la mairie
Compte rendu du conseil municipal du 19 Avril 2018
Ordre du jour
- Réhabilitation des anciens bâtiments scolaires et de la mairie
Compte rendu du conseil municipal du 10 Avril 2018
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 06 Mars 2018
- Adhésion service informatique du SIDEC
- Modification des statuts de la CAGD
- Approbation du compte administratif 2017
- Approbation du compte gestion du comptable 2017
- Affectation de résultats 2017
- vote des taxes locatives 2018
- Indemnité du conseil au comptable du trésor
- Budget primitif 2018
- Compte administratif CCAS 2017
- Budget primitif CCAS 2018
- Pacte fiscal et financier de solidarité de la CAGD
Compte rendu du conseil municipal du 06 Mars 2018
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 07 Décembre 2017
- Subventions aux associations et dons caritatifs
- Loyers des logements communaux
- Tarifs locations salle des fêtes
- Prix du fleurissement et de illuminations
- Loyer de la carrière
- Modification du tracé du cadastre
- Gestion administrative du cimetière
Compte rendu du conseil municipal du 07 Décembre 2017
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 07 Septembre 2017
- Modification du tableau des effectifs
- Contrat d’emploi non-permanent
- Indemnités des élus
- Redevance assainissement
- Crédits d’investissement
- Décision modificative
- Grand Dole : Mise à disposition des biens immeubles situés en zones d’activités économiques
Compte rendu du conseil municipal du 07 Septembre 2017
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 30 Juin 2017
- Décision modificative n°1
- Réhabilitation des anciens bâtiments scolaires et de la mairie
Compte rendu du conseil municipal du 18 Mai 2017
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 30 Mars 2017
- PADD du Grand Dole
- Création d’un poste d’adjoint administratif
Compte rendu du conseil municipal du 30 Mars 2017
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 28 Février 2017
- Compte administratif 2016
- Compte de gestion 2016
- Affectation de résultat 2016
- Vote des taxes locales 2017
- Budget primitif 2017
- Compte administratif CCAS 2016
- Budget primitif CCAS 2017
- Indemnité de conseil à la trésorerie