Conseils municipaux

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 septembre 2022

1. Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
2. Retrait de délégation
3. Bail Fréquence Plus : Loyer
4. Logements communaux – changement des menuiseries : Choix de l’entreprise
5. ONF : Travaux sylvicoles 2023
6. Végétalisation du city park
7. Questions diverses 

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 7 juin 2022

1. Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
2. Renouvellement du bail de location Fréquence Plus + loyer
3. Conventions de location pour les associations extérieures + tarifs
4. ONF : assiettes des coupes 2023
5. Questions diverses

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 3 mai 2022

1. Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
2. Aménagement Rue de Foucherans : Présentation des offres et validation du choix de l’entreprise
3. Demande de location de vaisselle
4. Renouvellement de la convention « mandat de gestion des espaces publics situés en ZAE »
5. Réfection d’une entrée de cours Rue de l’église : présentation des devis
6. Questions diverses

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 7 avril 2022

• Présentation par Dole Environnement pour l’accompagnement de la commune dans le cadre de la biodiversité – Signature d’une convention
• Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
• Validation de l’attribution de compensation par la CLECT
• Vente de la maison GUYON
• Achat de la parcelle AB 44 à Mme BIGUEUR
• Vidéosurveillance
• Tarifs salles
• Reprise de l’entrée maison MENETRIER
• Questions diverses 

Ordre du jour :

• Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 9 février 2022
• Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
• Approbation du compte administratif 2021 et des comptes de gestion 2021 – Commune et CCAS
• Vote du budget commun 2022
• Vote des taxes locales 2022
• Vente de la maison GUYON
• Aménagement Rue de Champvans : proposition et MOE du SIDEC
• Entretien des poteaux incendie : Proposition de prix par SOGEDO
• Présentation de devis
• Questions diverses
  • Subvention aux associations
  • Adhésion à une plateforme d’appel d’offres.

Ordre du jour :

• Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 janvier 2022
• Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
• Règlement local de publicité intercommunal
• Report du ¼ des sommes budgétisées en investissement sur le budget 2022
• Désaffiliation du Grand Dole au Centre de gestion du Jura
• Carte jeune
• Questions diverses 
  • Cotisations à la FREDON
  • Verger conservatoire

Ordre du jour :

• Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2022
• Secrétariat de Mairie : Suppression puis création d’un poste d’adjoint administratif à temps non-complet
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 8 décembre 2021
• SIDEC : avant-projet de travaux : aménagement rue de Foucherans
• Questions diverses.

Ordre du jour :

• Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 27 août 2021
• Décisions du maire
• ONF : Programme 2022 : travaux sylvicoles parcelle 7.r
• Affouage
• SIDEC : maitrise d’œuvre
• CPIE Bresse Jura – CAUE
• Modification du règlement de la salle de réception
• Eclairage stade
• Grand Dole : adhésion au services communs
• Grand Dole : modification des statuts de la CAGD
• Grand Dole : convention secrétaire de mairie
• Verger de sauvegarde
• Valocîme (antennes)
• Soliha – agence immobilière sociale : gestion des locatifs
• Dissolution du CCAS
• Décision modificative n°2 : remboursement désherbeur thermique
• Contrat logiciel mairie JVS : offre Cloud
• Entretien espaces verts : Guignard
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 01 juillet 2021
• Décisions du maire
• Décision modificative SIDEC
• ONF – Coupe de l’année 2022
• Délégations de fonctions conseillers municipaux
• Questions diverses