Liste des décisions
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal. Suite à la réunion du conseil municipal, les décisions suivantes ont été prises : Suite à la réunion du conseil municipal, les décisions suivantes ont été prises : Délibération n° (le cas échéant)Examinée leObjetPrécisions (facultatives)Décisions01-202515/01/2025Effacement rural Rue de Sampans/Rue de l’égliseValidation de l’avant projet sommaire Validé 02-2025 Validation des factures JVS : redevance parapheurETBE : DéneigementKILOUTOU : Location groupes électrogènesVille de Dole : frais de scolarité Validé 03-2025 Validation des devisDevis Franc comtoise pour la maintenance de la chaufferie des logts communauxRefusé 04-2025 Proposition d’achat de la parcelle AC 36Installation d’un local technique pour installation et exploitation d’équipements informatiques et communications électroniquesReporté
LISTE DES DÉCISIONS du Conseil Municipal du Jeudi 5 décembre
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal. Suite à la réunion du conseil municipal, les décisions suivantes ont été prises : Délibération n° (le cas échéant)Examinée leObjetPrécisions (facultatives)Décisions45-202405/12/2024Transfert de créditTransfert de crédit Validé 46-2024 Validation des devis supérieurs à 300 € Maison hôtelière : entretien four pour un montant de 457.52 € Validé 47-2024 Renouvellement bail terrain communalRenouvellement bail terrain communalValidé 48-2024 Travaux du cimetièreDevis GUIGNARD pour un montant de 35 400 € TTC Devis REVILLON pour un montant de 30 150.10 € TTCValidé Refusé 49-2024 Chemin des murotsAménagement du cheminValidé 50-2024 Demande d’aide au financement d’un projet ERASMUSDemande d’aide pour un projet ERASMUSRefusé
LISTE DES DÉCISIONS prisent par le Conseil Municipal le 25 novembre 2024
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal. Suite à la réunion du conseil municipal, les décisions suivantes ont été prises : Délibération n° (le cas échéant)Examinée leObjetPrécisions (facultatives)Décisions34-202425/11/2024Transfert de créditsTransfert de crédits pour paiement des frais de personnelReporté 35-2024 Validation des devis supérieurs à 300 € Ent. DIETRE : Entretien ventilation pour 795.60 €Ent. SCHILLER : boitier DAE pour 782.40 €SOGEDO : Elaboration DECI pour 997.50 €Colis des anciens : Fruitière de Chevigny pour 959.60 € et magasin Chez Laurette pour 1269.40 €Ent. BARDEY : Décorations de Noël pour 1185.60 € Validés 36-2024 Validation des factures supérieures à 300 €AFLPH : Fourniture bureau pour 495.60 €CORA : Carburant pour 428.77 €ETBE : fauchage routes pour 1603.20 €Franc comtoise : climatisation SDF pour 313.80 €Champvans : frais scolaire pour 5960.88 €Chorale 11 novembre pour 300 €Concert Jazz in Love pour 940 €SOGEDO : entretien poteaux incendie pour 683.75 € Validés 37-2024 Lotissement Les VergersCréation du budgetReporté 38-2024 Lotissement Les VergersVote du budgetReporté 39-2024 Lotissement Les VergersValidation devis études G1Reporté 40-2024 Modification d’emploiPromotion interne secrétaire de mairieValidé 41-2024 VidéosurveillanceContrat de location GRENKEValidé 42-2024 Renouvellement bail terrain communalRenouvellement bail terrain communalReporté 43-2024 Proposition d’achat parcelle AC36Proposition d’achat parcelle AC36Refusé 44-2024 Renouvellement convention SPAConvention SPAValidé 45-2024 CimetièreValidation des devisReporté
LISTE DES DÉCISIONS du Conseil Municipal du 23 septembre 2024
32-2024 Validation des factures supérieures à 300 €SOLIHA : frais de gérance pour 653.14 €GUIGNARD : taille des lauriers terrain de tennis pour 360 €Concert Jazz in love pour 940 €MAD agent technique pour 2480 €RefuséValidé Refusé Validé 33-2024 Changement du défibrillateur salle des fêtes avec contrat de maintenanceSCHILLER pour un montant de 1020 €Validé