Conseils municipaux

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2023

1. Décisions du maire dans le cadre de sa délégation
2. Validation des factures :
   1. AFM Téléthon : Don
   2. JVS – 2 factures : Logiciel compta et parapheur
   3. DEMATIS : Unités pour publication appel d’offres des travaux Rue de Champvans
3. Validation des devis
   1. SOBECA : vidéoprotection
   2. SNS : Nettoyage stores et vitres SDF + nettoyage façade
   3. Monsieur Store : réparation porte fenêtre logement locatif + volet roulant

4. Prime exceptionnelle pouvoir d’achat
5. Questions diverses

Ordre du jour 

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 24 octobre 2023 et du 31 octobre 2023

1. Décisions du maire dans le cadre de sa délégation
2. Validation des factures :

• • GRIFFON : réparation lame
  • Chœur des Roches : prestation du 11 novembre
  • Ville de Dole : frais de scolarité
  • La Poste : prestation pour mise à jour des adresses

3. Validation des devis :

• • SNS : nettoyage des stores extérieurs de la salle des fêtes
  • Réponse Nature : colis des anciens

4. Logement conventionné 8 rue de la mairie : renouvellement de la convention
5. RPQS 2022 Eau et Assainissement
6. Transfert de crédits
7. Questions diverses :

• • Vidéoprotection 

Ordre du jour 

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 6 juillet 2023 et du 24 octobre 2023

1. ONF : assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2024 et affouage 2024
2. Reconduction CDD saisonnier
3. Vidéosurveillance
4. Logement conventionné 8 rue de la mairie : renouvellement de la convention
5. Questions diverses

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 juillet 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Aménagement de la rue de Champvans
3. Factures pour validation :
   1. Préparation et plantation verger de sauvegarde : 2 factures à valider
   2. Achats divers
   3. SOLIHA : gérance
   4. ARATAL : réparation ascenseur
   5. Frais scolaire Champvans
   6. Travaux au stade (douches)
4. Devis à valider :
   1. Intervention Franc Comtoise de Confort logement communal Rue des Vergers
   2. Travaux route du cimetière
   3. Panneaux de signalisation
5. ONF : assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2024 et affouage 2024
6. Reconduction CDD saisonnier
7. Vidéosurveillance
8. Logement conventionné 8 rue de la mairie : renouvellement de la convention
9. Questions diverses

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 juin 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Vidéosurveillance : Devis pour la création de point d’alimentation électriques des caméras
3. Logement communal rue de la mairie :
   1. Mise en conformité de l’électricité (devis DIETRE – devis ZANETTI)
   2. Modification des compteurs d’eau (devis FRANC COMTOISE – devis MOUILLEBOUCHE)
4. Devis pour validation :
   1. Maintenance élévateur PMR
   2. Débroussailleuse
   3. Inspection ITV Champvans
   4. Rénovation salle de réunion et douches des vestiaires foot
5. Renouvellement de la convention d’adhésion au service d’instruction des autorisations d’urbanisme et de la publicité extérieure de la communauté d’agglomération du Grand Dole
6. Questions diverses
   1. Droit de préemption parcelle AD 84 (bâtiment Natura Création)

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 mai 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Elections sénatoriales
3. Effacement rue de Champvans : transfert de crédits
4. Recrutement de personnel saisonnier
5. Questions diverses

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 mai 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Devis pour validation :
   1. Devis pour renouvellement du certificat de signature (flux comptable/ACTES)
   2. Devis pour mise en sécurité des caniveaux rue de l’église
3. Désignation d’un référent déontologue pour les élus
4. Attribution des subventions aux associations
5. Questions diverses

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 avril 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Commission de contrôle des listes électorales : désignation des membres
3. Syndicat des eaux : modification des statuts
4. Diagnostic immobilier logement 6 rue de la mairie : présentation du devis
5. Questions diverses

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 avril 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Factures supérieures à 300 € pour validation :
   1. CCLS pour configuration informatique
   2. SOS Nuisibles pour dératisation
   3. SOLIHA pour gestion des logements communaux
   4. Franc Comtoise pour le remplacement du moteur de la pompe et la commande de la centrale chauffage
   5. PROLIANS pour l’achat de vêtements de travail
   6. BARDEY pour intervention sur l’éclairage public
   7. Les serres de Chazeau pour l’achat d’arbres fruitiers
   8. ETBE pour le déneigement 2022/2023
3. Devis pour validation :
   1. Devis pour ITV rue de Champvans
   2. SOBECA pour vidéosurveillance
   3. ARATAL pour maintenance élévateur PMR
   4. Dole Environnement pour animation fabrication de nichoirs
4. Fongibilités des crédits
5. Travaux d’enfouissement rue de Champvans : présentation de l’avant-projet sommaire
6. Questions diverses

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 avril 2023

1. Vote du budget 2023
2. Affectation des résultats 2022