Conseils municipaux

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 juillet 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Aménagement de la rue de Champvans
3. Factures pour validation :
   1. Préparation et plantation verger de sauvegarde : 2 factures à valider
   2. Achats divers
   3. SOLIHA : gérance
   4. ARATAL : réparation ascenseur
   5. Frais scolaire Champvans
   6. Travaux au stade (douches)
4. Devis à valider :
   1. Intervention Franc Comtoise de Confort logement communal Rue des Vergers
   2. Travaux route du cimetière
   3. Panneaux de signalisation
5. ONF : assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2024 et affouage 2024
6. Reconduction CDD saisonnier
7. Vidéosurveillance
8. Logement conventionné 8 rue de la mairie : renouvellement de la convention
9. Questions diverses

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 juin 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Vidéosurveillance : Devis pour la création de point d’alimentation électriques des caméras
3. Logement communal rue de la mairie :
   1. Mise en conformité de l’électricité (devis DIETRE – devis ZANETTI)
   2. Modification des compteurs d’eau (devis FRANC COMTOISE – devis MOUILLEBOUCHE)
4. Devis pour validation :
   1. Maintenance élévateur PMR
   2. Débroussailleuse
   3. Inspection ITV Champvans
   4. Rénovation salle de réunion et douches des vestiaires foot
5. Renouvellement de la convention d’adhésion au service d’instruction des autorisations d’urbanisme et de la publicité extérieure de la communauté d’agglomération du Grand Dole
6. Questions diverses
   1. Droit de préemption parcelle AD 84 (bâtiment Natura Création)

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 mai 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Elections sénatoriales
3. Effacement rue de Champvans : transfert de crédits
4. Recrutement de personnel saisonnier
5. Questions diverses

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 mai 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Devis pour validation :
   1. Devis pour renouvellement du certificat de signature (flux comptable/ACTES)
   2. Devis pour mise en sécurité des caniveaux rue de l’église
3. Désignation d’un référent déontologue pour les élus
4. Attribution des subventions aux associations
5. Questions diverses

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 avril 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Commission de contrôle des listes électorales : désignation des membres
3. Syndicat des eaux : modification des statuts
4. Diagnostic immobilier logement 6 rue de la mairie : présentation du devis
5. Questions diverses

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 avril 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Factures supérieures à 300 € pour validation :
   1. CCLS pour configuration informatique
   2. SOS Nuisibles pour dératisation
   3. SOLIHA pour gestion des logements communaux
   4. Franc Comtoise pour le remplacement du moteur de la pompe et la commande de la centrale chauffage
   5. PROLIANS pour l’achat de vêtements de travail
   6. BARDEY pour intervention sur l’éclairage public
   7. Les serres de Chazeau pour l’achat d’arbres fruitiers
   8. ETBE pour le déneigement 2022/2023
3. Devis pour validation :
   1. Devis pour ITV rue de Champvans
   2. SOBECA pour vidéosurveillance
   3. ARATAL pour maintenance élévateur PMR
   4. Dole Environnement pour animation fabrication de nichoirs
4. Fongibilités des crédits
5. Travaux d’enfouissement rue de Champvans : présentation de l’avant-projet sommaire
6. Questions diverses

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 avril 2023

1. Vote du budget 2023
2. Affectation des résultats 2022

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 27 février 2023 et du 30 mars 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Vote du budget 2023
3. Affectation des résultats 2022
4. Vote des taux des taxes communales 2023
5. Travaux d’enfouissement rue de Champvans : présentation de l’avant-projet sommaire
6. Questions diverses 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 février 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Approbation du compte de gestion 2022
3. Approbation du compte administratif 2022
4. Vote du budget 2023
5. Affectation des résultats de clôture 2022
6. Fongibilité des crédits
7. Neutralisation des amortissements
8. Vote des taux des taxes communales
9. Travaux Rue de Foucherans : Devis pour panneaux de signalisation
10. Rénovation logement communal 6 rue de la mairie : présentation des devis
11. Protection d’un caniveau/fossé : présentation du devis
12. Questions diverses

Ordre du jour :

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 13 et 19 janvier 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Chauffage Salle des fêtes : Devis pour remplacement d’un moteur / Devis pour remplacement commande de contrôle du chauffage
3. Chauffage logement communal Rue des Vergers : Devis pour remplacement tubes d’alimentation radiateur
4. Travaux Rue de Foucherans : Devis pour panneaux de signalisation
5. Rue de Foucherans et City park : Devis pour paillage
6. Travaux Rue de Champvans : Présentation du plan de financement du SIDEC
7. Travaux Rue de Champvans : Réalisation ITV pour eaux pluviales
8. Cartes jeunes
9. Questions diverses