Le sous préfet Hugues Alladio en visite dans la commune

Ce mardi 23 avril , notre commune a reçu la visite de M. Hugues Alladio sous-préfet de l’arrondissement de Dole dans le cadre de l’inauguration du “café partagé”, nouvel espace de convivialité au cœur de Monnières, en présence de Christine Riotte conseillère départemental.

Ouvert tous les mardi de 14h à 17h le “café partagé” est rendu possible par l’implication d’Eliane Backenstrass , Odile Boisson, Annie Poncet et Romain Daclin.

Accompagné de Patrick Viverge et plusieurs habitants, le sous-préfet a profité de l’instant pour découvrir le village et les divers réalisations menées: la réfection de la rue de Foucherans, Le Verger Conservatoire avec la plantation par les enfants.

Conseil municipal du 17 février 2024

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 janvier 2024

 

  1. Décisions du maire dans le cadre de sa délégation
  2. Affouage : convention de mise à disposition d’un terrain communal
  3. Validation des factures :
  • Bureau Vallée : impression du bulletin municipal
  • ETBE : Acompte déneigement 2023/2024
  • Intermarché : Alimentation/boissons Vœux du maire
  • Promopneu : Changement pneus kangoo
  • Pièces et gâteaux : Alimentation Vœux du maire
  • BARDEY Gilles : Pose des décorations de Noël
  • AMJ : Cotisations 2024
  • Prolians : achat vêtements de travail et matériel SDF
  • Bureau Vallée : carte copies
  • 3 factures Libellule : bulletin municipal et assistance informatique
  1. Validation des devis :
  • Devis MOUILLEBOUCHE : remplacement cabine de douche logement communal
  • Devis Franc comtoise : remplacement chaudière logement communal (rue des vergers)
  • Devis MOUILLEBOUCHE : remplacement chaudière logement communal (rue des vergers)
  1. Aménagement de la rue de Champvans
  2. Avenant au fortage pour l’exploitation de la carrière
  3. Prime exceptionnelle pouvoir d’achat 
  4. Questions diverses

Conseil municipal du 17 Janvier 2024

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2023

  1. Décisions du maire dans le cadre de sa délégation
  2. Validation des factures :
    1. AFM Téléthon : Don
    2. JVS – 2 factures : Logiciel compta et parapheur
    3. DEMATIS : Unités pour publication appel d’offres des travaux Rue de Champvans
  3. Validation des devis
    1. SOBECA : vidéoprotection
    2. SNS : Nettoyage stores et vitres SDF + nettoyage façade
    3. Monsieur Store : réparation porte fenêtre logement locatif + volet roulant
  1. Prime exceptionnelle pouvoir d’achat
  2. Questions diverses

Affichage légal de publications du GD – Révision du PLUi du Grand Dole

Publié le 03 janvier 2024.

les délibérations du Conseil communautaire du 21 décembre dernier relatives à l’arrêt de la révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal ainsi que l’arrêt de la révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur de Dole.

Conseil municipal du 12 Décembre 2023

Ordre du jour 

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 24 octobre 2023 et du 31 octobre 2023

  1. Décisions du maire dans le cadre de sa délégation
  2. Validation des factures :
    • GRIFFON : réparation lame
    • Chœur des Roches : prestation du 11 novembre
    • Ville de Dole : frais de scolarité
    • La Poste : prestation pour mise à jour des adresses
  1. Validation des devis :
    • SNS : nettoyage des stores extérieurs de la salle des fêtes
    • Réponse Nature : colis des anciens
  1. Logement conventionné 8 rue de la mairie : renouvellement de la convention
  2. RPQS 2022 Eau et Assainissement
  3. Transfert de crédits
  4. Questions diverses :
    • Vidéoprotection 

Enquête publique – Révision du PLUi du Grand Dole

Publié le 06 novembre 2023.

Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) va être révisé. Au cours de cette procédure, une étape consiste à organiser une enquête publique. La commune de Monnières et concernée par cette demande de révision.

Une enquête publique va se tenir du lundi 20 novembre 2023 à 9h au jeudi 21 décembre 2023 à 17h00.

Cette enquête publique concerne :

  • un projet de révision allégée n°1 (Délibération n°DCC-2023-056) : réduction
    ponctuelle de zones agricoles ou naturelles ;
  • un projet de révision allégée n°2 (Délibération n°DCC-2023-057) : réduction d’une
    protection – ZAE des Toppes à Rochefort ;
  • une procédure de modification du PLUi : (Délibération n°DCC-2023-058) : adaptations de dispositions du règlement ou adaptations de tracé en zone urbaine.

Pendant cette période de consultation, le public pourra prendre connaissance du dossier soumis à enquête publique selon une des
modalités suivantes :

  • Consultation du dossier sous forme numérique :
    • Dans chacune des 47 mairies du Grand Dole, aux jours et horaires habituels d’ouverture
      au public (hors fermeture exceptionnelle) ;
    • Sur le registre dématérialisé dédié à l’enquête publique : https://www.registre-dematerialise.fr/4907
  • Consultation du dossier sur support papier :
    • En mairie des lieux de permanences aux jours et heures habituels d’ouverture (hors
      fermeture exceptionnelle).
    • Au siège de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole, au pôle Aménagement et
      Attractivité du Territoire, aux jours et heures habituels d’ouverture du service.

Voir aussi le site internet du Grand Dole : https://www.grand-dole.fr/plui0/