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LISTE DES DÉCISIONS prisent par le Conseil Municipal le 25 novembre 2024

Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.

Suite à la réunion du conseil municipal, les décisions suivantes ont été prises :

 Délibération n° (le cas échéant)Examinée leObjetPrécisions (facultatives)Décisions
34-202425/11/2024Transfert de créditsTransfert de crédits pour paiement des frais de personnelReporté  
35-2024  Validation des devis supérieurs à 300 €  Ent. DIETRE : Entretien ventilation pour 795.60 €Ent. SCHILLER : boitier DAE pour 782.40 €SOGEDO : Elaboration DECI pour 997.50 €Colis des anciens : Fruitière de Chevigny pour 959.60 € et magasin Chez Laurette pour 1269.40 €Ent. BARDEY : Décorations de Noël pour 1185.60 €         Validés    
  36-2024  Validation des factures supérieures à 300 €AFLPH : Fourniture bureau pour 495.60 €CORA : Carburant pour 428.77 €ETBE : fauchage routes pour 1603.20 €Franc comtoise : climatisation SDF pour  313.80 €Champvans : frais scolaire pour 5960.88 €Chorale 11 novembre pour 300 €Concert Jazz in Love pour 940 €SOGEDO : entretien poteaux incendie pour 683.75 €    Validés  
  37-2024   Lotissement Les VergersCréation du budgetReporté  
  38-2024   Lotissement Les VergersVote du budgetReporté
  39-2024   Lotissement Les VergersValidation devis études G1Reporté
  40-2024   Modification d’emploiPromotion interne secrétaire de mairieValidé
  41-2024   VidéosurveillanceContrat de location GRENKEValidé
  42-2024   Renouvellement bail terrain communalRenouvellement bail terrain communalReporté
  43-2024   Proposition d’achat parcelle AC36Proposition d’achat parcelle AC36Refusé
  44-2024   Renouvellement convention SPAConvention SPAValidé
  45-2024   CimetièreValidation des devisReporté

ARRETE DE CIRCULATION ROUTE BARREE POUR TRAVAUX RUE DE CHAMPVANS

Département du Jura N° 2024-12

Commune de MONNIERES

Le Maire de la commune de Monnières

vue les articles L 2212.2 et L 2213.1 du Code général des collectivités territoriales,

Vue le Code de la route,

Vue les arrêtés formant les règlement général de police de la commune,

CONSIDERANT les travaux devant être réalisés par l’entreprise EUROVIA – 7 rue Colbert 21601 LONGVIC;

CONSIDERANT qu’l y a lieu de réglementer la circulation pour permettre la réalisation des travaux suivant: Aménagement de la rue de Champvans – Enrobé

Et durant la durée des travaux qui auront lieu à compter du mercredi 4 septembre au jeudi 5 septembre 2024 et lundi 9 septembre jusqu’au mardi 10 septembre 2024 dans ladite rue qui sera fermée à toute circulation y compris riverains et entreprises.

Vue l’intérêt général,

ARRETE

ARTICLE 1 :La rue de Champvans sera fermée à la circulation.

Les riverains sont priés de garer leurs véhicules en dehors de la rue de Champvans

A compter du mercredi 4 septembre au jeudi 5 septembre 2024 et du lundi 9 septembre jusqu’au mardi 10 septembre 2024

ARTICLE 2 : Monsieur le Maire de Monnières, Monsieur le Commandant du Groupement de Gendarmerie, sont chargés chacun en ce qui concerne, de l’execution du présent arrêté.

A Monnières, le 2 septembre 2024

Le Maire, Patrick Viverge

Le sous préfet Hugues Alladio en visite dans la commune

Ce mardi 23 avril , notre commune a reçu la visite de M. Hugues Alladio sous-préfet de l’arrondissement de Dole dans le cadre de l’inauguration du “café partagé”, nouvel espace de convivialité au cœur de Monnières, en présence de Christine Riotte conseillère départemental.

Ouvert tous les mardi de 14h à 17h le “café partagé” est rendu possible par l’implication d’Eliane Backenstrass , Odile Boisson, Annie Poncet et Romain Daclin.

Accompagné de Patrick Viverge et plusieurs habitants, le sous-préfet a profité de l’instant pour découvrir le village et les divers réalisations menées: la réfection de la rue de Foucherans, Le Verger Conservatoire avec la plantation par les enfants.

Conseil municipal du 17 février 2024

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 janvier 2024

 

  1. Décisions du maire dans le cadre de sa délégation
  2. Affouage : convention de mise à disposition d’un terrain communal
  3. Validation des factures :
  • Bureau Vallée : impression du bulletin municipal
  • ETBE : Acompte déneigement 2023/2024
  • Intermarché : Alimentation/boissons Vœux du maire
  • Promopneu : Changement pneus kangoo
  • Pièces et gâteaux : Alimentation Vœux du maire
  • BARDEY Gilles : Pose des décorations de Noël
  • AMJ : Cotisations 2024
  • Prolians : achat vêtements de travail et matériel SDF
  • Bureau Vallée : carte copies
  • 3 factures Libellule : bulletin municipal et assistance informatique
  1. Validation des devis :
  • Devis MOUILLEBOUCHE : remplacement cabine de douche logement communal
  • Devis Franc comtoise : remplacement chaudière logement communal (rue des vergers)
  • Devis MOUILLEBOUCHE : remplacement chaudière logement communal (rue des vergers)
  1. Aménagement de la rue de Champvans
  2. Avenant au fortage pour l’exploitation de la carrière
  3. Prime exceptionnelle pouvoir d’achat 
  4. Questions diverses
Liste des décisions prises
(publiée le 21/02/2024)
Procès-verbal de la séance
(publié après le prochain
conseil municipal)