Actualités

Conseil municipal du 17 février 2024

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 janvier 2024

 

  1. Décisions du maire dans le cadre de sa délégation
  2. Affouage : convention de mise à disposition d’un terrain communal
  3. Validation des factures :
  • Bureau Vallée : impression du bulletin municipal
  • ETBE : Acompte déneigement 2023/2024
  • Intermarché : Alimentation/boissons Vœux du maire
  • Promopneu : Changement pneus kangoo
  • Pièces et gâteaux : Alimentation Vœux du maire
  • BARDEY Gilles : Pose des décorations de Noël
  • AMJ : Cotisations 2024
  • Prolians : achat vêtements de travail et matériel SDF
  • Bureau Vallée : carte copies
  • 3 factures Libellule : bulletin municipal et assistance informatique
  1. Validation des devis :
  • Devis MOUILLEBOUCHE : remplacement cabine de douche logement communal
  • Devis Franc comtoise : remplacement chaudière logement communal (rue des vergers)
  • Devis MOUILLEBOUCHE : remplacement chaudière logement communal (rue des vergers)
  1. Aménagement de la rue de Champvans
  2. Avenant au fortage pour l’exploitation de la carrière
  3. Prime exceptionnelle pouvoir d’achat 
  4. Questions diverses
Liste des décisions prises
(publiée le 21/02/2024)
Procès-verbal de la séance
(publié après le prochain
conseil municipal)

Conseil municipal du 17 Janvier 2024

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2023

  1. Décisions du maire dans le cadre de sa délégation
  2. Validation des factures :
    1. AFM Téléthon : Don
    2. JVS – 2 factures : Logiciel compta et parapheur
    3. DEMATIS : Unités pour publication appel d’offres des travaux Rue de Champvans
  3. Validation des devis
    1. SOBECA : vidéoprotection
    2. SNS : Nettoyage stores et vitres SDF + nettoyage façade
    3. Monsieur Store : réparation porte fenêtre logement locatif + volet roulant
  1. Prime exceptionnelle pouvoir d’achat
  2. Questions diverses
Liste des décisions prises
(publiée le 22/01/2024)
Procès-verbal de la séance
(publié après le prochain
conseil municipal)

Affichage légal de publications du GD – Révision du PLUi du Grand Dole

Publié le 03 janvier 2024.

les délibérations du Conseil communautaire du 21 décembre dernier relatives à l’arrêt de la révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal ainsi que l’arrêt de la révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur de Dole.

Accéder à la 1ère délibération du Grand Dole
relatif au bilan de l'enquête publique
Accéder à la 2de délibération du Grand Dole
relatif au bilan de l'enquête publique

Conseil municipal du 12 Décembre 2023

Ordre du jour 

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 24 octobre 2023 et du 31 octobre 2023

  1. Décisions du maire dans le cadre de sa délégation
  2. Validation des factures :
    • GRIFFON : réparation lame
    • Chœur des Roches : prestation du 11 novembre
    • Ville de Dole : frais de scolarité
    • La Poste : prestation pour mise à jour des adresses
  1. Validation des devis :
    • SNS : nettoyage des stores extérieurs de la salle des fêtes
    • Réponse Nature : colis des anciens
  1. Logement conventionné 8 rue de la mairie : renouvellement de la convention
  2. RPQS 2022 Eau et Assainissement
  3. Transfert de crédits
  4. Questions diverses :
    • Vidéoprotection 
Liste des décisions prises
(publiée le 18/12/2023)
Procès-verbal de la séance
(publié le 22/01/2024)

Enquête publique – Révision du PLUi du Grand Dole

Publié le 06 novembre 2023.

Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) va être révisé. Au cours de cette procédure, une étape consiste à organiser une enquête publique. La commune de Monnières et concernée par cette demande de révision.

Une enquête publique va se tenir du lundi 20 novembre 2023 à 9h au jeudi 21 décembre 2023 à 17h00.

Cette enquête publique concerne :

  • un projet de révision allégée n°1 (Délibération n°DCC-2023-056) : réduction
    ponctuelle de zones agricoles ou naturelles ;
  • un projet de révision allégée n°2 (Délibération n°DCC-2023-057) : réduction d’une
    protection – ZAE des Toppes à Rochefort ;
  • une procédure de modification du PLUi : (Délibération n°DCC-2023-058) : adaptations de dispositions du règlement ou adaptations de tracé en zone urbaine.

Pendant cette période de consultation, le public pourra prendre connaissance du dossier soumis à enquête publique selon une des
modalités suivantes :

  • Consultation du dossier sous forme numérique :
    • Dans chacune des 47 mairies du Grand Dole, aux jours et horaires habituels d’ouverture
      au public (hors fermeture exceptionnelle) ;
    • Sur le registre dématérialisé dédié à l’enquête publique : https://www.registre-dematerialise.fr/4907
  • Consultation du dossier sur support papier :
    • En mairie des lieux de permanences aux jours et heures habituels d’ouverture (hors
      fermeture exceptionnelle).
    • Au siège de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole, au pôle Aménagement et
      Attractivité du Territoire, aux jours et heures habituels d’ouverture du service.

Voir aussi le site internet du Grand Dole : https://www.grand-dole.fr/plui0/

Accéder à l'arrêté du Président du Grand Dole
relatif à cette enquête publique

Arrêté de restriction temporaire des usages de l’eau – Jura 31 Octobre

Vous trouverez ci-joint, l’arrêté sécheresse de restriction temporaire des usages de l’eau – Jura. Cet arrêté à été pris le 31 Octobre 2023.

En ce qui nous concerne, cet arrêté lève l’ensemble des restrictions jusque-là en vigueur pour les usages non-économiques (NE) (particuliers et collectivités) pour tout le département.

Les usages économiques (E) sont placés en « Vigilance » pour le secteur « Nord Jura ».

Accéder à l'arrêté préfectoral

Conseil municipal du 31 Octobre 2023

Ordre du jour 

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 6 juillet 2023 et du 24 octobre 2023

  1. ONF : assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2024 et affouage 2024
  2. Reconduction CDD saisonnier
  3. Vidéosurveillance
  4. Logement conventionné 8 rue de la mairie : renouvellement de la convention
  5. Questions diverses
Liste des décisions prises
(publiée le 08/11/2023)
Procès-verbal de la séance
(publié après le prochain
conseil municipal)

Conseil municipal du 24 Octobre 2023

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 juillet 2023

  1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
  2. Aménagement de la rue de Champvans
  3. Factures pour validation :
    1. Préparation et plantation verger de sauvegarde : 2 factures à valider
    2. Achats divers
    3. SOLIHA : gérance
    4. ARATAL : réparation ascenseur
    5. Frais scolaire Champvans
    6. Travaux au stade (douches)
  4. Devis à valider :
    1. Intervention Franc Comtoise de Confort logement communal Rue des Vergers
    2. Travaux route du cimetière
    3. Panneaux de signalisation
  5. ONF : assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2024 et affouage 2024
  6. Reconduction CDD saisonnier
  7. Vidéosurveillance
  8. Logement conventionné 8 rue de la mairie : renouvellement de la convention
  9. Questions diverses
Liste des décisions prises
(publiée le 31 octobre 2023)
Procès-verbal de la séance
(publié après le prochain
conseil municipal)