Arrêté de restriction temporaire des usages de l’eau – Jura 31 Octobre

Vous trouverez ci-joint, l’arrêté sécheresse de restriction temporaire des usages de l’eau – Jura. Cet arrêté à été pris le 31 Octobre 2023.

En ce qui nous concerne, cet arrêté lève l’ensemble des restrictions jusque-là en vigueur pour les usages non-économiques (NE) (particuliers et collectivités) pour tout le département.

Les usages économiques (E) sont placés en « Vigilance » pour le secteur « Nord Jura ».

Conseil municipal du 31 Octobre 2023

Ordre du jour 

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 6 juillet 2023 et du 24 octobre 2023

  1. ONF : assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2024 et affouage 2024
  2. Reconduction CDD saisonnier
  3. Vidéosurveillance
  4. Logement conventionné 8 rue de la mairie : renouvellement de la convention
  5. Questions diverses

Conseil municipal du 24 Octobre 2023

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 juillet 2023

  1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
  2. Aménagement de la rue de Champvans
  3. Factures pour validation :
    1. Préparation et plantation verger de sauvegarde : 2 factures à valider
    2. Achats divers
    3. SOLIHA : gérance
    4. ARATAL : réparation ascenseur
    5. Frais scolaire Champvans
    6. Travaux au stade (douches)
  4. Devis à valider :
    1. Intervention Franc Comtoise de Confort logement communal Rue des Vergers
    2. Travaux route du cimetière
    3. Panneaux de signalisation
  5. ONF : assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2024 et affouage 2024
  6. Reconduction CDD saisonnier
  7. Vidéosurveillance
  8. Logement conventionné 8 rue de la mairie : renouvellement de la convention
  9. Questions diverses