Ordre du jour Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 avril 2023Décisions du Maire dans le cadre de sa délégationCommission de contrôle des listes électorales : désignation des membresSyndicat des eaux : modification des statutsDiagnostic immobilier logement 6 rue de la mairie : présentation du devisQuestions diverses Liste des décisions prises (publiée le 11/05/2023) Procès-verbal de la séance (publié après le prochain conseil municipal)
Veuillez trouver ci-joint un arrêté pour le pèlerinage du Mont Roland ayant lieu le week-end du 13 et 14 mai 2023. Accéder à l'arrêté du conseil départemental
Ordre du jour Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 avril 2023Décisions du Maire dans le cadre de sa délégationFactures supérieures à 300 € pour validation :CCLS pour configuration informatiqueSOS Nuisibles pour dératisationSOLIHA pour gestion des logements communauxFranc Comtoise pour le remplacement du moteur de la pompe et la commande de la centrale chauffagePROLIANS pour l’achat de vêtements de travailBARDEY pour intervention sur l’éclairage publicLes serres de Chazeau pour l’achat d’arbres fruitiersETBE pour le déneigement 2022/2023Devis pour validation :Devis pour ITV rue de ChampvansSOBECA pour vidéosurveillanceARATAL pour maintenance élévateur PMRDole Environnement pour animation fabrication de nichoirsFongibilités des créditsTravaux d’enfouissement rue de Champvans : présentation de l’avant-projet sommaireQuestions diverses Liste des décisions prises (publiée le 26/04/2023) Procès-verbal de la séance (publié le 16/04/2023)
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 avril 2023Vote du budget 2023Affectation des résultats 2022 Liste des décisions prises (publiée le 25/04/2023) Procès-verbal de la séance (publié le 27/04/2023)
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Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 27 février 2023 et du 30 mars 2023Décisions du Maire dans le cadre de sa délégationVote du budget 2023Affectation des résultats 2022Vote des taux des taxes communales 2023Travaux d’enfouissement rue de Champvans : présentation de l’avant-projet sommaireQuestions diverses Liste des décisions prises (publiée le 13/04/2023) Procès-verbal de la séance (publié le 25/04/2023)
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 février 2023Décisions du Maire dans le cadre de sa délégationApprobation du compte de gestion 2022Approbation du compte administratif 2022Vote du budget 2023Affectation des résultats de clôture 2022Fongibilité des créditsNeutralisation des amortissementsVote des taux des taxes communalesTravaux Rue de Foucherans : Devis pour panneaux de signalisationRénovation logement communal 6 rue de la mairie : présentation des devisProtection d’un caniveau/fossé : présentation du devisQuestions diverses Liste des décisions prises (publiée le 6 Avril 2023) Procès-verbal de la séance (publié le 18 avril 2023))
Accéder à l'arrêté municipal au format pdf Publié le 09 mars 2023.
Chèque énergie exceptionnel Chèque d'aide pour le chauffage au bois Publié le 02 mars 2023.Communication de Mme la sous-préfète de Dole à propos des dispositifs d'aide aux ménages compte-tenu de la situation.