Plantation d’arbres dans le verger conservatoire par les enfants de Monnieres en présence de Monsieur COURCENET et Monsieur BACKENSTRASS, conseillers municipaux, accompagnés de la famille DROUOT ainsi que de Monsieur CESCHI et de Monsieur BERNOUX.Merci aux nombreux participants malgré le froid mordant. Quelques images de ce moment.
Ordre du jour :Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 13 et 19 janvier 2023Décisions du Maire dans le cadre de sa délégationChauffage Salle des fêtes : Devis pour remplacement d’un moteur / Devis pour remplacement commande de contrôle du chauffageChauffage logement communal Rue des Vergers : Devis pour remplacement tubes d’alimentation radiateurTravaux Rue de Foucherans : Devis pour panneaux de signalisationRue de Foucherans et City park : Devis pour paillageTravaux Rue de Champvans : Présentation du plan de financement du SIDECTravaux Rue de Champvans : Réalisation ITV pour eaux pluvialesCartes jeunesQuestions diverses Liste des décisions prises Procès-verbal de la séance (publié le 18 avril 2023)
Accéder à l'arrêté municipal au format pdf Publié le 02 février 2023.
Ordre du jour :Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 décembre 2022Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propresChauffage Salle des fêtes : Devis pour remplacement d’un moteur / Changement du système de chauffagePassage à la M57 : achat du pack de transposition – Présentation du devisIntégration des travaux SIDEC : Ouverture de créditsTravaux Rue de Foucherans : Avenant n°1 pour travaux complémentairesTravaux Rue de Champvans : Présentation du plan de financement du SIDECConvention de mandat de gestion des espaces publics en ZAEQuestions diverses Liste des décisions prises Procès-verbal de la séance (mis en ligne le 14 mars 2023)
Des travaux d'élagage auront lieu à proximité de la ligne à haute tension.Ces travaux auront lieu à partir du 31 janvier 2023. plus d'informations
Ordre du jour :Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 décembre 2022Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propresChauffage Salle des fêtes : Devis pour remplacement d’un moteur / Changement du système de chauffagePassage à la M57 : achat du pack de transposition – Présentation du devisIntégration des travaux SIDEC : Ouverture de créditsTravaux Rue de Foucherans : Avenant n°1 pour travaux complémentairesTravaux Rue de Champvans : Présentation du plan de financement du SIDECConvention de mandat de gestion des espaces publics en ZAEQuestions diverses Liste des décisions prises Procès-verbal de la séance (mis en ligne le 14 mars 2023)
Accéder à la délibération du Grand Dole Publié le 06 décembre 2022.Le 24 novembre, le conseil communautaire a approuvé le Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) fournissant des règles locales complémentaires aux règles nationales concernant les supports d'enseignes et de publicités sur toutes les communes du Grand Dole.L'entrée en vigueur du RLPi est prévue au 1er janvier 2023 (date à confirmer).Des mesures de publicité doivent être suivies pour informer le Grand Public de l'approbation. C'est pourquoi la délibération est accessible sur cette page.
Accéder à l'arrêté municipal au format pdf Publié le 06 décembre 2022.
Ordre du jour :Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 novembre 2022Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propresChemin du cimetière : Présentation du devisTravaux Rue de Foucherans : Devis pour bordures T2 côté zérophycolReversement de la taxe d’aménagement des zones d’activités au Grand DoleQuestions diverses Liste des décisions prises Procès-verbal de la séance
Accéder à l'arrêté municipal au format pdf Publié le 24 novembre 2022.