Compte rendu du conseil municipal du 03 Mai 2022

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 7 avril 2022

  • Présentation par Dole Environnement pour l’accompagnement de la commune dans le cadre de la biodiversité – Signature d’une convention
  • Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
  • Validation de l’attribution de compensation par la CLECT
  • Vente de la maison GUYON
  • Achat de la parcelle AB 44 à Mme BIGUEUR
  • Vidéosurveillance
  • Tarifs salles
  • Reprise de l’entrée maison MENETRIER
  • Questions diverses 

Ouverture d’une enquête publique concernant le Règlement Local de Publicité Intercommunal.

Une enquête publique est organisée par le Grand Dole afin d’informer le public et de recueillir ses observations sur le projet de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi), tel que l’a arrêté le conseil communautaire de la Communauté d’agglomération du Grand Dole 16 décembre 2021.

Ce projet prévoit notamment d’harmoniser les règles relatives à la publicité, aux enseignes et aux pré-enseignes sur l’ensemble des 47 communes du territoire du Grand Dole.

Cette enquête publique se déroulera du lundi 2 mai au mardi 31 mai 2022.
Voir les modalités de l’enquête sur la page internet dédiée.

Une version papier du dossier est consultable dans votre mairie pendant la durée de l’enquête

Compte rendu du conseil municipal du 07 Avril 2022

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 9 février 2022
  • Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
  • Approbation du compte administratif 2021 et des comptes de gestion 2021 – Commune et CCAS
  • Vote du budget commun 2022
  • Vote des taxes locales 2022
  • Vente de la maison GUYON
  • Aménagement Rue de Champvans : proposition et MOE du SIDEC
  • Entretien des poteaux incendie : Proposition de prix par SOGEDO
  • Présentation de devis
  • Questions diverses
    • Subvention aux associations
    • Adhésion à une plateforme d’appel d’offres.

Collecte de dons – Situation en Ukraine

Suite à la situation en Ukraine 🇺🇦 et à plusieurs interrogations de ceux qui souhaiteraient faire des dons, nous vous signalons l’initiative de l’Association des Maires du Jura et de la Protection civile du Jura.
L’ensemble des informations sur les points de collecte et produits de première nécessité recherchés sont disponibles sur le site de l’association des Maires (www.amjura.fr).
Le point de collecte le plus proche de Monnières se situe à Ville de Dole
(⏰ Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h et de 13h30 à 17h30 et le samedi de 9h00 à 12h
⚠️ seuls les produits présents dans la liste seront acceptés).
De plus, en complément, vous pouvez vous orienter vers des institutions ou associations reconnues, par exemple l’Agence des Nations Unies pour les Réfugiés (https://donner.unhcr.org/urgence-ukraine) ou encore la Croix-rouge française (https://donner.croix-rouge.fr/urgence-ukraine). Une liste des ONG engagées dans l’action humanitaire internationale est disponible sur le site du Ministère des affaires étrangères (https://www.diplomatie.gouv.fr/…/Liste_des_OSI…).

Compte rendu du conseil municipal du 09 Février 2022

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 janvier 2022
  • Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
  • Règlement local de publicité intercommunal
  • Report du ¼ des sommes budgétisées en investissement sur le budget 2022
  • Désaffiliation du Grand Dole au Centre de gestion du Jura
  • Carte jeune
  • Questions diverses 
    • Cotisations à la FREDON
    • Verger conservatoire