Ordre du jour :Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 janvier 2022Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propresRèglement local de publicité intercommunalReport du ¼ des sommes budgétisées en investissement sur le budget 2022Désaffiliation du Grand Dole au Centre de gestion du JuraCarte jeuneQuestions diverses Cotisations à la FREDONVerger conservatoire Accéder au document
Arrêté municipal interdisant la sortie et l'entrée du village par la Rue de Champvans. Cet arrêté fait suite à un accident sur le pont SNCF séparant Champvans et Monnières. Cet arrêté est pris pour une durée indéterminée. Accéder à l'arrêté municipal
Ordre du jour :Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2022Secrétariat de Mairie : Suppression puis création d’un poste d’adjoint administratif à temps non-completQuestions diverses Accéder au document
Ordre du jour :Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 8 décembre 2021SIDEC : avant-projet de travaux : aménagement rue de FoucheransQuestions diverses. Accéder au document
Vous trouverez ci-joint, l'arrêté réglementant l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Jura pour l'année 2022 ainsi que l'affiche concernant les périodes d'ouverture de la pêche. Accéder à l'arrêté préfectoral Accéder à l'affiche des périodes d'ouverture
Ordre du jour :Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 27 août 2021Décisions du maireONF : Programme 2022 : travaux sylvicoles parcelle 7.rAffouageSIDEC : maitrise d’œuvreCPIE Bresse Jura – CAUEModification du règlement de la salle de réceptionEclairage stadeGrand Dole : adhésion au services communsGrand Dole : modification des statuts de la CAGDGrand Dole : convention secrétaire de mairieVerger de sauvegardeValocîme (antennes)Soliha – agence immobilière sociale : gestion des locatifsDissolution du CCASDécision modificative n°2 : remboursement désherbeur thermiqueContrat logiciel mairie JVS : offre CloudEntretien espaces verts : GuignardQuestions diverses Accéder au document
Suite au dernières décisions du Gouvernement, Monsieur le préfet du Jura a décidé, afin de limiter la reprise des contaminations, de rétablir certaines obligations de port du masque dans le département du Jura. Le détail des mesures est indiqué dans l'arrêté disponible en téléchargement. Accéder au document