Plantation d’arbres dans le verger conservatoire par les enfants de Monnieres en présence de Monsieur COURCENET et Monsieur BACKENSTRASS, conseillers municipaux, accompagnés de la famille DROUOT ainsi que de Monsieur CESCHI et de Monsieur BERNOUX.
Merci aux nombreux participants malgré le froid mordant.
Ordre du jour :
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 13 et 19 janvier 2023
Publié le 02 février 2023.
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 décembre 2022
Des travaux d’élagage auront lieu à proximité de la ligne à haute tension.
Ces travaux auront lieu à partir du 31 janvier 2023.
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 décembre 2022
Publié le 06 décembre 2022.
Le 24 novembre, le conseil communautaire a approuvé le Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) fournissant des règles locales complémentaires aux règles nationales concernant les supports d’enseignes et de publicités sur toutes les communes du Grand Dole.
L’entrée en vigueur du RLPi est prévue au 1er janvier 2023 (date à confirmer).
Des mesures de publicité doivent être suivies pour informer le Grand Public de l’approbation. C’est pourquoi la délibération est accessible sur cette page.
Publié le 06 décembre 2022.
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 novembre 2022
Publié le 24 novembre 2022.