Conseil municipal du 26 Avril 2023

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 avril 2023

  1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
  2. Factures supérieures à 300 € pour validation :
    1. CCLS pour configuration informatique
    2. SOS Nuisibles pour dératisation
    3. SOLIHA pour gestion des logements communaux
    4. Franc Comtoise pour le remplacement du moteur de la pompe et la commande de la centrale chauffage
    5. PROLIANS pour l’achat de vêtements de travail
    6. BARDEY pour intervention sur l’éclairage public
    7. Les serres de Chazeau pour l’achat d’arbres fruitiers
    8. ETBE pour le déneigement 2022/2023
  3. Devis pour validation :
    1. Devis pour ITV rue de Champvans
    2. SOBECA pour vidéosurveillance
    3. ARATAL pour maintenance élévateur PMR
    4. Dole Environnement pour animation fabrication de nichoirs
  4. Fongibilités des crédits
  5. Travaux d’enfouissement rue de Champvans : présentation de l’avant-projet sommaire
  6. Questions diverses

Conseil municipal du 11 Avril 2023

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 27 février 2023 et du 30 mars 2023

  1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
  2. Vote du budget 2023
  3. Affectation des résultats 2022
  4. Vote des taux des taxes communales 2023
  5. Travaux d’enfouissement rue de Champvans : présentation de l’avant-projet sommaire
  6. Questions diverses 

Conseil municipal du 30 Mars 2023

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 février 2023

  1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
  2. Approbation du compte de gestion 2022
  3. Approbation du compte administratif 2022
  4. Vote du budget 2023
  5. Affectation des résultats de clôture 2022
  6. Fongibilité des crédits
  7. Neutralisation des amortissements
  8. Vote des taux des taxes communales
  9. Travaux Rue de Foucherans : Devis pour panneaux de signalisation
  10. Rénovation logement communal 6 rue de la mairie : présentation des devis
  11. Protection d’un caniveau/fossé : présentation du devis
  12. Questions diverses

Plantation des arbres

Plantation d’arbres dans le verger conservatoire par les enfants de Monnieres en présence de Monsieur COURCENET et Monsieur BACKENSTRASS, conseillers municipaux, accompagnés de la famille DROUOT ainsi que de Monsieur CESCHI et de Monsieur BERNOUX.

Merci aux nombreux participants malgré le froid mordant.

Quelques images de ce moment.