Arrêté de restriction temporaire des usages de l’eau – Jura
Vous trouverez ci-joint, l’arrêté sécheresse de restriction temporaire des usages de l’eau – Jura. Cet arrêté à été pris le 14 juin 2023.
Conseil municipal du 09 Juin 2023
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 mai 2023
- Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
- Elections sénatoriales
- Effacement rue de Champvans : transfert de crédits
- Recrutement de personnel saisonnier
- Questions diverses
Réunion publique – Révision du PLUi
Publié le 01 juin 2023.
Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal va être révisé. Au cours de cette procédure, une étape consiste à organiser une réunion publique. La commune de Monnières et concernée par cette demande de révision. Si vous souhaitez
Une réunion publique le 7 juin pour les procédures en cours du PLUi, à savoir :
- Révision allégée n°1 : réductions ponctuelles de zones agricoles ou naturelles – délibération 16322
- Révision allégée n°2 : réduction d’une protection – ZAE des Toppes à Rochefort – délibération 16422
- Modification : corrections diverses – délibération 16522 et arrêté 2023-001
Voir aussi le site internet du Grand Dole : https://www.grand-dole.fr/plui0/
Conseil municipal du 23 Mai 2023
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 mai 2023
- Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
- Devis pour validation :
- Devis pour renouvellement du certificat de signature (flux comptable/ACTES)
- Devis pour mise en sécurité des caniveaux rue de l’église
- Désignation d’un référent déontologue pour les élus
- Attribution des subventions aux associations
- Questions diverses
Conseil municipal du 10 Mai 2023
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 avril 2023
- Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
- Commission de contrôle des listes électorales : désignation des membres
- Syndicat des eaux : modification des statuts
- Diagnostic immobilier logement 6 rue de la mairie : présentation du devis
- Questions diverses
Arrêté pèlerinage du Mont Roland
Veuillez trouver ci-joint un arrêté pour le pèlerinage du Mont Roland ayant lieu le week-end du 13 et 14 mai 2023.
Conseil municipal du 26 Avril 2023
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 avril 2023
- Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
- Factures supérieures à 300 € pour validation :
- CCLS pour configuration informatique
- SOS Nuisibles pour dératisation
- SOLIHA pour gestion des logements communaux
- Franc Comtoise pour le remplacement du moteur de la pompe et la commande de la centrale chauffage
- PROLIANS pour l’achat de vêtements de travail
- BARDEY pour intervention sur l’éclairage public
- Les serres de Chazeau pour l’achat d’arbres fruitiers
- ETBE pour le déneigement 2022/2023
- Devis pour validation :
- Devis pour ITV rue de Champvans
- SOBECA pour vidéosurveillance
- ARATAL pour maintenance élévateur PMR
- Dole Environnement pour animation fabrication de nichoirs
- Fongibilités des crédits
- Travaux d’enfouissement rue de Champvans : présentation de l’avant-projet sommaire
- Questions diverses
Conseil municipal du 20 Avril 2023
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 avril 2023
- Vote du budget 2023
- Affectation des résultats 2022
Lettre d’info. municipale : 6 avril 2023
Pour recevoir directement par mail la prochaine lettre d’information, inscrivez-vous sur “Alerte citoyen” via le lien suivant : Inscription
Conseil municipal du 11 Avril 2023
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 27 février 2023 et du 30 mars 2023
- Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
- Vote du budget 2023
- Affectation des résultats 2022
- Vote des taux des taxes communales 2023
- Travaux d’enfouissement rue de Champvans : présentation de l’avant-projet sommaire
- Questions diverses