Actualités

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 juin 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Vidéosurveillance : Devis pour la création de point d’alimentation électriques des caméras
3. Logement communal rue de la mairie :
   1. Mise en conformité de l’électricité (devis DIETRE – devis ZANETTI)
   2. Modification des compteurs d’eau (devis FRANC COMTOISE – devis MOUILLEBOUCHE)
4. Devis pour validation :
   1. Maintenance élévateur PMR
   2. Débroussailleuse
   3. Inspection ITV Champvans
   4. Rénovation salle de réunion et douches des vestiaires foot
5. Renouvellement de la convention d’adhésion au service d’instruction des autorisations d’urbanisme et de la publicité extérieure de la communauté d’agglomération du Grand Dole
6. Questions diverses
   1. Droit de préemption parcelle AD 84 (bâtiment Natura Création)

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 mai 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Elections sénatoriales
3. Effacement rue de Champvans : transfert de crédits
4. Recrutement de personnel saisonnier
5. Questions diverses

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 mai 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Devis pour validation :
   1. Devis pour renouvellement du certificat de signature (flux comptable/ACTES)
   2. Devis pour mise en sécurité des caniveaux rue de l’église
3. Désignation d’un référent déontologue pour les élus
4. Attribution des subventions aux associations
5. Questions diverses

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 avril 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Commission de contrôle des listes électorales : désignation des membres
3. Syndicat des eaux : modification des statuts
4. Diagnostic immobilier logement 6 rue de la mairie : présentation du devis
5. Questions diverses