Conseil municipal du 17 février 2024

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 janvier 2024

 

  1. Décisions du maire dans le cadre de sa délégation
  2. Affouage : convention de mise à disposition d’un terrain communal
  3. Validation des factures :
  • Bureau Vallée : impression du bulletin municipal
  • ETBE : Acompte déneigement 2023/2024
  • Intermarché : Alimentation/boissons Vœux du maire
  • Promopneu : Changement pneus kangoo
  • Pièces et gâteaux : Alimentation Vœux du maire
  • BARDEY Gilles : Pose des décorations de Noël
  • AMJ : Cotisations 2024
  • Prolians : achat vêtements de travail et matériel SDF
  • Bureau Vallée : carte copies
  • 3 factures Libellule : bulletin municipal et assistance informatique
  1. Validation des devis :
  • Devis MOUILLEBOUCHE : remplacement cabine de douche logement communal
  • Devis Franc comtoise : remplacement chaudière logement communal (rue des vergers)
  • Devis MOUILLEBOUCHE : remplacement chaudière logement communal (rue des vergers)
  1. Aménagement de la rue de Champvans
  2. Avenant au fortage pour l’exploitation de la carrière
  3. Prime exceptionnelle pouvoir d’achat 
  4. Questions diverses
Liste des décisions prises
(publiée le 21/02/2024)
Procès-verbal de la séance
(publié après le prochain
conseil municipal)