Conseil municipal du 12 Décembre 2023
Ordre du jour
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 24 octobre 2023 et du 31 octobre 2023
- Décisions du maire dans le cadre de sa délégation
- Validation des factures :
- GRIFFON : réparation lame
- Chœur des Roches : prestation du 11 novembre
- Ville de Dole : frais de scolarité
- La Poste : prestation pour mise à jour des adresses
- Validation des devis :
- SNS : nettoyage des stores extérieurs de la salle des fêtes
- Réponse Nature : colis des anciens
- Logement conventionné 8 rue de la mairie : renouvellement de la convention
- RPQS 2022 Eau et Assainissement
- Transfert de crédits
- Questions diverses :
- Vidéoprotection