Conseils municipaux

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 janvier 2024

1. Décisions du maire dans le cadre de sa délégation
2. Affouage : convention de mise à disposition d’un terrain communal
3. Validation des factures :

• Bureau Vallée : impression du bulletin municipal
• ETBE : Acompte déneigement 2023/2024
• Intermarché : Alimentation/boissons Vœux du maire
• Promopneu : Changement pneus kangoo
• Pièces et gâteaux : Alimentation Vœux du maire
• BARDEY Gilles : Pose des décorations de Noël
• AMJ : Cotisations 2024
• Prolians : achat vêtements de travail et matériel SDF
• Bureau Vallée : carte copies
• 3 factures Libellule : bulletin municipal et assistance informatique

4. Validation des devis :

• Devis MOUILLEBOUCHE : remplacement cabine de douche logement communal
• Devis Franc comtoise : remplacement chaudière logement communal (rue des vergers)
• Devis MOUILLEBOUCHE : remplacement chaudière logement communal (rue des vergers)

5. Aménagement de la rue de Champvans
6. Avenant au fortage pour l’exploitation de la carrière
7. Prime exceptionnelle pouvoir d’achat 
8. Questions diverses

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2023

1. Décisions du maire dans le cadre de sa délégation
2. Validation des factures :
   1. AFM Téléthon : Don
   2. JVS – 2 factures : Logiciel compta et parapheur
   3. DEMATIS : Unités pour publication appel d’offres des travaux Rue de Champvans
3. Validation des devis
   1. SOBECA : vidéoprotection
   2. SNS : Nettoyage stores et vitres SDF + nettoyage façade
   3. Monsieur Store : réparation porte fenêtre logement locatif + volet roulant

4. Prime exceptionnelle pouvoir d’achat
5. Questions diverses

Ordre du jour 

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 24 octobre 2023 et du 31 octobre 2023

1. Décisions du maire dans le cadre de sa délégation
2. Validation des factures :

• • GRIFFON : réparation lame
  • Chœur des Roches : prestation du 11 novembre
  • Ville de Dole : frais de scolarité
  • La Poste : prestation pour mise à jour des adresses

3. Validation des devis :

• • SNS : nettoyage des stores extérieurs de la salle des fêtes
  • Réponse Nature : colis des anciens

4. Logement conventionné 8 rue de la mairie : renouvellement de la convention
5. RPQS 2022 Eau et Assainissement
6. Transfert de crédits
7. Questions diverses :

• • Vidéoprotection 

Ordre du jour 

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 6 juillet 2023 et du 24 octobre 2023

1. ONF : assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2024 et affouage 2024
2. Reconduction CDD saisonnier
3. Vidéosurveillance
4. Logement conventionné 8 rue de la mairie : renouvellement de la convention
5. Questions diverses

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 juillet 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Aménagement de la rue de Champvans
3. Factures pour validation :
   1. Préparation et plantation verger de sauvegarde : 2 factures à valider
   2. Achats divers
   3. SOLIHA : gérance
   4. ARATAL : réparation ascenseur
   5. Frais scolaire Champvans
   6. Travaux au stade (douches)
4. Devis à valider :
   1. Intervention Franc Comtoise de Confort logement communal Rue des Vergers
   2. Travaux route du cimetière
   3. Panneaux de signalisation
5. ONF : assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2024 et affouage 2024
6. Reconduction CDD saisonnier
7. Vidéosurveillance
8. Logement conventionné 8 rue de la mairie : renouvellement de la convention
9. Questions diverses

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 juin 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Vidéosurveillance : Devis pour la création de point d’alimentation électriques des caméras
3. Logement communal rue de la mairie :
   1. Mise en conformité de l’électricité (devis DIETRE – devis ZANETTI)
   2. Modification des compteurs d’eau (devis FRANC COMTOISE – devis MOUILLEBOUCHE)
4. Devis pour validation :
   1. Maintenance élévateur PMR
   2. Débroussailleuse
   3. Inspection ITV Champvans
   4. Rénovation salle de réunion et douches des vestiaires foot
5. Renouvellement de la convention d’adhésion au service d’instruction des autorisations d’urbanisme et de la publicité extérieure de la communauté d’agglomération du Grand Dole
6. Questions diverses
   1. Droit de préemption parcelle AD 84 (bâtiment Natura Création)

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 mai 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Elections sénatoriales
3. Effacement rue de Champvans : transfert de crédits
4. Recrutement de personnel saisonnier
5. Questions diverses