Conseils municipaux

Compte rendu du conseil municipal du 20 Février 2020

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du 14 janvier 2020
  • Espaces naturels sensibles
  • Subventions aux associations et dons caritatifs
  • Loyers des logements communaux
  • Loyers de la carrière
  • Réhabilitation des anciens bâtiments scolaires
  • Avenant au règlement de la salle des fêtes
  • Retrait d’une délégation
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Compte rendu du conseil municipal du 17 Décembre 2019

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du 7 novembre 2019
  • Redevance assainissement
  • Engagement des crédits d’investissement
  • Grand Dole : conventions de gestion du site « espace naturelle sensible »
  • Travaux bâtiments
  • Carrière de Monnières
  • Aire de jeux
  • Télédiffusion de France
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Compte rendu du conseil municipal du 28 Mai 2019

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du 11 avril 2019
  • Régie de recettes
  • Convention d’optimisation des réseaux de télécommunication
  • Vidéosurveillance
  • Archives municipales
  • Recensement de la population
  • Modification des statuts de la CAGD
  • Remerciements
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Compte rendu du conseil municipal du 11 Avril 2019

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du 5 mars 2019
  • Approbation du compte administratif 2018
  • Approbation du compte de gestion du comptable 2018
  • Affectation de résultats 2018
  • Vote des taxes locales 2019
  • Budget primitif 2019
  • Compte administratif CCAS 2018
  • Budget primitif CCAS 2019
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Compte rendu du conseil municipal du 05 Mars 2019

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du 13 décembre 2018
  • Subventions association et dons caritatifs
  • Loyers des logements communaux
  • Prix du fleurissement des illuminations
  • Loyer la carrière
  • Tarifs divers
  • Indemnité de conseil au comptable du trésor
  • PLUi
  • Programme local de l’habitat (PLH)
  • Remerciements
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