Conseils municipaux

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 27 février 2023 et du 30 mars 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Vote du budget 2023
3. Affectation des résultats 2022
4. Vote des taux des taxes communales 2023
5. Travaux d’enfouissement rue de Champvans : présentation de l’avant-projet sommaire
6. Questions diverses 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 février 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Approbation du compte de gestion 2022
3. Approbation du compte administratif 2022
4. Vote du budget 2023
5. Affectation des résultats de clôture 2022
6. Fongibilité des crédits
7. Neutralisation des amortissements
8. Vote des taux des taxes communales
9. Travaux Rue de Foucherans : Devis pour panneaux de signalisation
10. Rénovation logement communal 6 rue de la mairie : présentation des devis
11. Protection d’un caniveau/fossé : présentation du devis
12. Questions diverses

Ordre du jour :

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 13 et 19 janvier 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Chauffage Salle des fêtes : Devis pour remplacement d’un moteur / Devis pour remplacement commande de contrôle du chauffage
3. Chauffage logement communal Rue des Vergers : Devis pour remplacement tubes d’alimentation radiateur
4. Travaux Rue de Foucherans : Devis pour panneaux de signalisation
5. Rue de Foucherans et City park : Devis pour paillage
6. Travaux Rue de Champvans : Présentation du plan de financement du SIDEC
7. Travaux Rue de Champvans : Réalisation ITV pour eaux pluviales
8. Cartes jeunes
9. Questions diverses 

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 décembre 2022

1. Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
2. Chauffage Salle des fêtes : Devis pour remplacement d’un moteur / Changement du système de chauffage
3. Passage à la M57 : achat du pack de transposition – Présentation du devis
4. Intégration des travaux SIDEC : Ouverture de crédits
5. Travaux Rue de Foucherans : Avenant n°1 pour travaux complémentaires
6. Travaux Rue de Champvans : Présentation du plan de financement du SIDEC
7. Convention de mandat de gestion des espaces publics en ZAE
8. Questions diverses 

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 décembre 2022

1. Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
2. Chauffage Salle des fêtes : Devis pour remplacement d’un moteur / Changement du système de chauffage
3. Passage à la M57 : achat du pack de transposition – Présentation du devis
4. Intégration des travaux SIDEC : Ouverture de crédits
5. Travaux Rue de Foucherans : Avenant n°1 pour travaux complémentaires
6. Travaux Rue de Champvans : Présentation du plan de financement du SIDEC
7. Convention de mandat de gestion des espaces publics en ZAE
8. Questions diverses 

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 novembre 2022

1. Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
2. Chemin du cimetière : Présentation du devis
3. Travaux Rue de Foucherans : Devis pour bordures T2 côté zérophycol
4. Reversement de la taxe d’aménagement des zones d’activités au Grand Dole
5. Questions diverses

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 octobre 2022

1. Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
2. Bâtiment Natura Création : proposition d’offre de prix
3. Convention de transfert des équipements communs et voirie de l’espace “GUYON”
4. Passage à la M57 au 1^er janvier 2023
5. Végétalisation du city park
6. RPQS 2021
7. Modification de la délégation consentie au maire par le conseil municipal
8. Délégations des adjoints et des conseillers municipaux
9. Questions diverses

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 septembre 2022

1. Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
2. Retrait de délégation
3. Bail Fréquence Plus : Loyer
4. Logements communaux – changement des menuiseries : Choix de l’entreprise
5. ONF : Travaux sylvicoles 2023
6. Végétalisation du city park
7. Questions diverses 

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 7 juin 2022

1. Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
2. Renouvellement du bail de location Fréquence Plus + loyer
3. Conventions de location pour les associations extérieures + tarifs
4. ONF : assiettes des coupes 2023
5. Questions diverses

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 3 mai 2022

1. Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
2. Aménagement Rue de Foucherans : Présentation des offres et validation du choix de l’entreprise
3. Demande de location de vaisselle
4. Renouvellement de la convention « mandat de gestion des espaces publics situés en ZAE »
5. Réfection d’une entrée de cours Rue de l’église : présentation des devis
6. Questions diverses