Conseils municipaux

Compte rendu du conseil municipal du 17 Novembre 2020

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 septembre 2020
  • Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation
  • Avenant aux contrats d’assurance
  • Tarifs et règlements des nouvelles salles communales
  • Modification du règlement de la salle des fêtes
  • Attribution d’une subvention à l’association de chasse
  • Création d’un poste d’agent technique à temps non-complet
  • Délibération pour la défense de l’hôpital
  • Création d’un terrain multisport
  • Questions diverses
Accéder au document

Compte rendu du conseil municipal du 04 Septembre 2020

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 13 juillet 2020
  • Décisions du maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
  • Coupes de bois de l’année 2021
  • Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire
  • Désignation des membres de la CCID
  • Désignation des membres pour les commissions du Grand Dole
  • Intervention de chaque conseiller municipal
  • Questions diverses
Accéder au document

Compte rendu du conseil municipal du 13 Juillet 2020

Ordre du jour :

  • Indemnité allouée aux élus municipaux (maire, adjoints, conseillers délégués)
  • Délégations consenties au maire par le conseil municipal
  • Création des commissions municipales
  • Désignation d’un référent SICTOM
  • Désignation d’un délégué SIDEC
  • Désignation d’un représentant à la CLECT
  • Désignation des membres du CCAS
  • Désignation d’un conseiller municipal en charge la défense
  • Désignation d’un référent Ambroise
  • Désignation des membres de la commission appel d’offres
Accéder au document

Compte rendu du conseil municipal du 05 Mars 2020

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du 20 février 2020
  • Approbation du compte administratif 2019
  • Approbation du compte de gestion du comptable 2019
  • Affectation de résultats 2019
  • Vote des taxes locatives
  • Budget primitif 2020
  • Indemnité de conseil au comptable du trésor
  • Compte administratif CCAS 2019
  • Budget primitif CCAS 2020
Accéder au document

Compte rendu du conseil municipal du 20 Février 2020

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du 14 janvier 2020
  • Espaces naturels sensibles
  • Subventions aux associations et dons caritatifs
  • Loyers des logements communaux
  • Loyers de la carrière
  • Réhabilitation des anciens bâtiments scolaires
  • Avenant au règlement de la salle des fêtes
  • Retrait d’une délégation
Accéder au document

Compte rendu du conseil municipal du 17 Décembre 2019

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du 7 novembre 2019
  • Redevance assainissement
  • Engagement des crédits d’investissement
  • Grand Dole : conventions de gestion du site « espace naturelle sensible »
  • Travaux bâtiments
  • Carrière de Monnières
  • Aire de jeux
  • Télédiffusion de France
Accéder au document