Conseils municipaux

À MONNIÈRES, le 03/07/2024 Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal. Suite à la réunion du conseil municipal, les décisions suivantes ont été prises :  Délibération n° (le cas échéant)Examinée leObjetPrécisions (facultatives)Décisions27-202403/07/2024Validation des factures supérieures à 300 €Proximarché pour un montant de 324.69 €IPC pour un montant de 309.82 €PINGON pour un montant de 2039.84 €ValidéeValidéeValidée  28-2024  Validation des devis supérieurs à 300 €  JAM’s’(réparation porte vestiaires) pour un montant de 714.42 €  Validé      29-2024  Validation du nouveau plan de financement des travaux Rue de ChampvansPlan de financement des travaux Rue de ChampvansValidé  30-2024  Fixation des taux de promotions pour avancement de gradeTaux de promotion pour avancement de gradeRefusé  31-2024   Suppression et création de poste suite à avancement de gradeAvancement de grade de la secrétaireRefusé

LISTE DES DÉCISIONS À MONNIÈRES, le 28/05/2024 Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal. Suite à la réunion du conseil municipal, les décisions suivantes ont été prises :  Délibération n° (le cas échéant)Examinée leObjetPrécisions (facultatives)Décisions22-202428/05/2024Validation des factures supérieures à 300 €Feuvrier pour un montant de 16633.01 €ETBE pour un montant de 1760 €  Validée Validée  23-2024  Validation des devis supérieurs à 300 €  Mise en conformité tableau électrique logement communal DIETRE pour un montant de 1419 €ZANETTI pour un montant de 2717.88 €      Validé Refusé    24-2024  Création d’une régieCréation d’une régie de recettes pour la café partagéValidé  25-2024  Nomination d’un référent Santé auprès du Pays DoloisNomination d’un référent SantéValidé  26-2024   Subvention associationsSubventions aux associationsValidé

LISTE DES DÉCISIONS Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal. Suite à la réunion du conseil municipal, les décisions suivantes ont été prises :  Délibération n° (le cas échéant)Examinée leObjetPrécisions (facultatives)Décisions19-202419/04/2024Validation des factures supérieures à 300 €Entreprise SIGEC pour un montant de 316.74 €ETBE pour un montant de 1760 €SOLIHA pour un montant de 640.21 €Villa Verde pour un montant de 1061.87 €Libellule pour un montant de 300 €Validée Validée Validée Validée Refusée20-2024  Validation des devis supérieurs à 300 €  ABCD pour un montant de 4320 € Feuvrier pour un montant de 1629.35 €Validés  21-2024  Carte jeunesCarte avantage jeunes 2024-2025Validé

À MONNIÈRES, le 03/04/2024    LISTE DES DÉCISIONS Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal. Suite à la réunion du conseil municipal, les décisions suivantes ont été prises :  Délibération n° (le cas échéant)Examinée leObjetPrécisions (facultatives)Décisions12-202403/04/2024Validation des factures supérieures à 300 €Entreprise ETBE pour un montant de 1896.60 €CJ automobiles pour un montant de 497.09 €    Validées    13-2024  Approbation du compte de gestion 2023  Approbation du compte de gestion 2023Validé  14-2024  Approbation du compte administratif 2022Approbation du compte administratif 2023Validé  15-2024  Approbation du budget 2024Approbation du budget 2024Validé  16-2024  Affectation du résultatAffectation du résultatValidé  17-20254  Fongibilités des créditsFongibilités des créditsRefusé  18-2024  Taux d’imposition des taxes locales 2024Taxes locales 2024Validé

Suite à l'absence de quorum du conseil municipal du 27 mars 2024, un conseil municipal extraordinaire aura lieu le 3 avril 2023 à 18h avec le même ordre du jour principalement le vote du budget primitif.

LISTE DES DÉCISIONS Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal. Suite à la réunion du conseil municipal, les décisions suivantes ont été prises :  Délibération n° (le cas échéant)Examinée leObjetPrécisions (facultatives)Décisions10-202404/03/2024Validation des factures supérieures à 300€Entreprise MOUILLEBOUCHE pour un montant de 347.60 € Convention SPA pour un montant de 466.48 €    Validées      11-2024  Validation des devis supérieurs à 300 €ETBE : aménagement parcelles pour un montant de 2 640 € ETBE : création chemin doux pour un montant de 2 340€ COLAS : création d’un cheminement au cimetière – devis complémentaire d’un montant de 7 762.80 €Validé   Validé   Reporté