Conseils municipaux

Compte rendu du conseil municipal du 09 Février 2022

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 janvier 2022
  • Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
  • Règlement local de publicité intercommunal
  • Report du ¼ des sommes budgétisées en investissement sur le budget 2022
  • Désaffiliation du Grand Dole au Centre de gestion du Jura
  • Carte jeune
  • Questions diverses 
    • Cotisations à la FREDON
    • Verger conservatoire
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Compte rendu du conseil municipal du 08 Décembre 2021

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 27 août 2021
  • Décisions du maire
  • ONF : Programme 2022 : travaux sylvicoles parcelle 7.r
  • Affouage
  • SIDEC : maitrise d’œuvre
  • CPIE Bresse Jura – CAUE
  • Modification du règlement de la salle de réception
  • Eclairage stade
  • Grand Dole : adhésion au services communs
  • Grand Dole : modification des statuts de la CAGD
  • Grand Dole : convention secrétaire de mairie
  • Verger de sauvegarde
  • Valocîme (antennes)
  • Soliha – agence immobilière sociale : gestion des locatifs
  • Dissolution du CCAS
  • Décision modificative n°2 : remboursement désherbeur thermique
  • Contrat logiciel mairie JVS : offre Cloud
  • Entretien espaces verts : Guignard
  • Questions diverses
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Compte rendu du conseil municipal du 27 Mai 2021

Ordre du jour :

  • Approbation du conseil municipal du 23 avril 2021
  • Décisions du maire
  • Délibération relative aux orientations du RLPI (Règlement Local de la Publicité Intercommunal)
  • Délibération relative aux ACTP (Attributions de Compensation de la Taxe Professionnelle) 2021 Grand Dole
  • Autorisation d’installation d’un camion pizza
  • Questions diverses
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Compte rendu du conseil municipal du 02 Avril 2021

Ordre du jour :

  • Approbation du CR du 25/02/2021
  • Approbation du compte de gestion du comptable 2020
  • Approbation du compte administratif 2020
  • Affectation du résultat 2020
  • Vote des taxes locales 2021
  • Délibération création ligne budget pour provisions de créances
  • Vote du budget primitif 2021
  • Fonds de concours Communauté d’Agglomération du Grand Dole
  • Cartes avantages jeunes
  • Suppression de la régie
  • Travaux d’effacement rural rue de Foucherans
  • Questions diverses
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Compte rendu du conseil municipal du 25 Février 2021

Ordre du jour :

  • Approbation du Compte rendu du conseil municipal du 10/12/2020
  • Décisions du maire
  • Enfouissement des réseaux : effacement rue de Foucherans
  • City Park
  • Loyers des logements
  • Loyer de la carrière
  • Adhésion « Club Acheteur » du Grand Dole
  • Tarifs cavurnes au cimetière
  • Questions diverses
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