Conseils municipaux

Ordre du jourApprobation du compte rendu du 30 Juin 2017Décision modificative n°1Réhabilitation des anciens bâtiments scolaires et de la mairie Accéder au document

Ordre du jourApprobation du compte rendu du 30 Mars 2017PADD du Grand DoleCréation d’un poste d’adjoint administratif Accéder au document

Ordre du jourApprobation du compte rendu du 28 Février 2017Compte administratif 2016Compte de gestion 2016Affectation de résultat 2016Vote des taxes locales 2017Budget primitif 2017Compte administratif CCAS 2016Budget primitif CCAS 2017Indemnité de conseil à la trésorerie Accéder au document

Ordre du jourApprobation du compte rendu du 15 décembre 2016ONF : Demande de subventionSubventions aux associations et dons caritatifsLoyers des logements communauxTarifs locations salle des fêtesPrix du fleurissement et de illuminationsLoyer de la carrièreTarifs diversContrat d’entretien Accéder au document

Ordre du jourApprobation du compte rendu du 7 juin 2016Désignation d’un espace naturel sensibleCoupe de boisContrôle des bornes incendieÉclairage publicTransport scolaire Accéder au document

Ordre du jourApprobation du compte rendu du 31 mars 2016Action en justiceExtension du périmètre de la CAGDBulletin municipal Accéder au document

Ordre du jourApprobation du compte rendu du 01 mars 2016Compte administratif 2015Compte de gestion 2015Affectation de résultat 2015Vote des taxes locales 2016Budget primitif 2016Compte administratif CCAS 2015Budget primitif CCAS 2016Restauration du parcours sportif de santéÉtang intercommunalDésherbeur thermique Accéder au document

Ordre du jourApprobation du compte rendu du 26 novembre 2015Subventions aux associations et dons caritatifsLoyers des logements communauxRedevance assainissementTarifs locations salle des fêtesPrix du fleurissement et des illuminationsLoyer de la carrièreTarifs diversIndemnité de conseil au trésorierAdhésion au service informatique du SIDEC Accéder au document

Ordre du jourApprobation du compte rendu du 15 juillet 2015Réhabilitation des bâtiments scolaires et mairieRestauration du parcours de santeAnciens combattantsTerrain de footTransfert de compétences au grand doleSYDOMSIREDBudget communalCatastrophes naturellesTransport scolaire Accéder au document

Ordre du jourApprobation du compte rendu du 19 mai 2015Réhabilitation des bâtiments scolairesVidéo surveillanceSubvention exceptionnelleDécision modificativeMotion AMF Accéder au document