Arrêté municipal de circulation – n°2022-31
Accéder à l'arrêté municipal au format pdf Publié le 25 octobre 2022.
Arrêté municipal d’ouverture temporaire d’un débit de boisson – n°2022-30
Accéder à l'arrêté municipal au format pdf Publié le 18 octobre 2022.
Arrêté municipal de circulation – n°2022-29
Accéder à l'arrêté municipal au format pdf Publié le 11 octobre 2022.
Arrêté municipal de circulation – n°2022-28
Accéder à l'arrêté municipal au format pdf Publié le 11 octobre 2022.
Arrêté municipal – Fermeture de la sortie via Rue de Champvans
Arrêté municipal interdisant la sortie et l'entrée du village par la Rue de Champvans. Cet arrêté fait suite à un accident sur le pont SNCF séparant Champvans et Monnières. Cet arrêté est pris pour une durée indéterminée. Accéder à l'arrêté municipal