Arrêté de restriction temporaire des usages de l’eau – Jura 21 sept.
Vous trouverez ci-joint, l’arrêté sécheresse de restriction temporaire des usages de l’eau – Jura. Cet arrêté à été pris le 21 septembre 2023.
Arrêté sécheresse de restriction temporaire des usages de l’eau – Jura 06 sept.
Vous trouverez ci-joint, l’arrêté sécheresse de restriction temporaire des usages de l’eau – Jura. Cet arrêté à été pris le 06 septembre 2023.
Arrêté municipal de circulation – n°2023-09
Publié le 11 juillet 2023.
Arrêté municipal de circulation – n°2023-08
Publié le 11 juillet 2023.
Arrêté préfectoral – Dérogation au principe d’urbanisation limitée
Dans le cadre de la procédure de Révision allégée N°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Grand Dole, vous trouverez en pièce jointe l’arrêté préfectoral concernant les dérogations au principe d’urbanisation limitée sur votre commune.
Arrêté municipal de circulation – n°2023-06
Publié le 29 juin 2023.
Arrêté municipal – n°2023-07 – Règlement du city park
Publié le 11 juillet 2023.
Arrêté de restriction temporaire des usages de l’eau – Jura
Vous trouverez ci-joint, l’arrêté sécheresse de restriction temporaire des usages de l’eau – Jura. Cet arrêté à été pris le 14 juin 2023.
Réunion publique – Révision du PLUi
Publié le 01 juin 2023.
Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal va être révisé. Au cours de cette procédure, une étape consiste à organiser une réunion publique. La commune de Monnières et concernée par cette demande de révision. Si vous souhaitez
Une réunion publique le 7 juin pour les procédures en cours du PLUi, à savoir :
- Révision allégée n°1 : réductions ponctuelles de zones agricoles ou naturelles – délibération 16322
- Révision allégée n°2 : réduction d’une protection – ZAE des Toppes à Rochefort – délibération 16422
- Modification : corrections diverses – délibération 16522 et arrêté 2023-001
Voir aussi le site internet du Grand Dole : https://www.grand-dole.fr/plui0/
Arrêté pèlerinage du Mont Roland
Veuillez trouver ci-joint un arrêté pour le pèlerinage du Mont Roland ayant lieu le week-end du 13 et 14 mai 2023.