Arrêté de restriction temporaire des usages de l’eau – Jura 06 Octobre Publication publiée :6 octobre 2023 Vous trouverez ci-joint, l’arrêté sécheresse de restriction temporaire des usages de l’eau – Jura. Cet arrêté à été pris le 06 Octobre 2023. Accéder à l'arrêté préfectoral
Arrêté municipal de voirie – n°2023-13 Publication publiée :27 septembre 2023 Accéder à l'arrêté municipal au format pdf Publié le 27 septembre 2023.
Arrêté municipal de voirie – n°2023-12 Publication publiée :27 septembre 2023 Accéder à l'arrêté municipal au format pdf Publié le 27 septembre 2023.
Arrêté de restriction temporaire des usages de l’eau – Jura 21 sept. Publication publiée :21 septembre 2023 Vous trouverez ci-joint, l’arrêté sécheresse de restriction temporaire des usages de l’eau – Jura. Cet arrêté à été pris le 21 septembre 2023. Accéder à l'arrêté préfectoral
Arrêté sécheresse de restriction temporaire des usages de l’eau – Jura 06 sept. Publication publiée :6 septembre 2023 Vous trouverez ci-joint, l’arrêté sécheresse de restriction temporaire des usages de l’eau – Jura. Cet arrêté à été pris le 06 septembre 2023. Accéder à l'arrêté préfectoral
Arrêté municipal de circulation – n°2023-09 Publication publiée :11 juillet 2023 Accéder à l'arrêté municipal au format pdf Publié le 11 juillet 2023.
Arrêté municipal de circulation – n°2023-08 Publication publiée :11 juillet 2023 Accéder à l'arrêté municipal au format pdf Publié le 11 juillet 2023.
Arrêté préfectoral – Dérogation au principe d’urbanisation limitée Publication publiée :29 juin 2023 Dans le cadre de la procédure de Révision allégée N°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Grand Dole, vous trouverez en pièce jointe l’arrêté préfectoral concernant les dérogations au principe d’urbanisation limitée sur votre commune. Accéder à l'arrêté préfectoral au format pdf
Arrêté municipal de circulation – n°2023-06 Publication publiée :29 juin 2023 Accéder à l'arrêté municipal au format pdf Publié le 29 juin 2023.
Arrêté municipal – n°2023-07 – Règlement du city park Publication publiée :27 juin 2023 Accéder à l'arrêté municipal au format pdf Publié le 11 juillet 2023.