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Ordre du jour 

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 6 juillet 2023 et du 24 octobre 2023

1. ONF : assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2024 et affouage 2024
2. Reconduction CDD saisonnier
3. Vidéosurveillance
4. Logement conventionné 8 rue de la mairie : renouvellement de la convention
5. Questions diverses

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 juillet 2023

1. Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
2. Aménagement de la rue de Champvans
3. Factures pour validation :
   1. Préparation et plantation verger de sauvegarde : 2 factures à valider
   2. Achats divers
   3. SOLIHA : gérance
   4. ARATAL : réparation ascenseur
   5. Frais scolaire Champvans
   6. Travaux au stade (douches)
4. Devis à valider :
   1. Intervention Franc Comtoise de Confort logement communal Rue des Vergers
   2. Travaux route du cimetière
   3. Panneaux de signalisation
5. ONF : assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2024 et affouage 2024
6. Reconduction CDD saisonnier
7. Vidéosurveillance
8. Logement conventionné 8 rue de la mairie : renouvellement de la convention
9. Questions diverses